Toilet accommodation
- Référence
- Approved Document T
- Organisme
- UK Government (MHCLG)
- Édition
- 2024 (révisé le 16/06/2025)
- Statut
- obligatoire — en vigueur
- Type
- document approuvé
- Juridiction
- UK
- Accès au texte
- Texte intégral consultable sur CITURBAREA, libre et sans compte : lire le texte
- Vérification
- vérifié (téléchargé sur gov.uk, liste de la collection lue via l'API de contenu le 23/10/2026)
En résumé
Sanitaires non mixtes et universels dans les bâtiments non résidentiels.
Texte intégral
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- Licence
- Open Government Licence v3.0 (Royaume-Uni)
- Mention
- Contains public sector information licensed under the Open Government Licence v3.0. © Crown copyright. Source : gov.uk, document reproduit sans modification.
- Fichier d'origine
- assets.publishing.service.gov.uk
- Téléchargé le
- Empreinte SHA-256
c8303bc7441dbbee1800077890cd28b6911395d6b2dbd8877036e069bf3de168
Phases concernées
Avant-projet sommaire · Avant-projet détaillé
Lots concernés
S'appuie sur
- The Building Regulations 2010 (SI 2010/2214) — Building Regulations 2010 (England) obligatoire
Source officielle : UK Government (MHCLG)
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