Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026)

Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire Mise à jour du 09-03-2026 قائمة اﻷنظمة التقنية والمواصفات اﻻجبارية التطبيق

Réglementations Techniques Particulières/Nor mes Obligatoires

DESIGNATION

N° décision/arrêté d'homologation (NMO)

رقم التشريعات / مرجع المواصفات

عنوان التشريع او المواصفة

رقم المقرر او القرار

Arrêté n°2573-14 Arrêté n°2574-14 Arrêté n°2575-14 Arrêté n° 1685-22 Arrêté n° 1616-22 Arrêté N° 1530.24 Arrêté N° 1529.24 Arrêté N° 2040.24 NM 01.4.080-2011 NM 01.4.095-2006 NM 01.4.220-2011 NM ISO 59502017 NM EN 101312013 NM EN 10210-12016 NM EN 10210-22016

Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension Equipements concernés par la compatibilité électromagnétique Jouets Transformateurs de puissance et aux fluides pour applications électrotechniques. Sécurité des appareils et équipements à gaz Seuils des performances énergétiques minimales obligatoires pour les moteurs électriques. Etiquetage énergétique et seuils des performances énergétiques minimales obligatoires pour les climatiseurs. Etiquetage énergétique et seuils des performances énergétiques minimales obligatoires pour les réfrigérateurs. Produits sidérurgiques Fil machine en aciers non alliés pour treillis soudé et fils a haute adhérence.

Produits sidérurgiques – Ronds lisses pour béton armé ; (REV) Armatures pour béton armé Treillis soudés et éléments constitutifs Tôles en acier au carbone laminées à froid, revêtues en continu d'un dépôt électrolytique d'étain, de qualités commerciales et pour emboutissage

Produits plats laminés à froid, non revêtus ou revêtus de zinc ou du zinc-nickel par voie électrolytique en acier à bas carbone et en acier à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Tolérances sur les dimensions et sur la forme

Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison

Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers

non

alliés

et

à

grains

fins

Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de

profil

Entrée en vigueur le 20/12/2024 Entrée en vigueur le 12/09/2025 Entrée en vigueur le 12/03/2025 Entrée en vigueur le 12/03/2025 N° 2668-11 Exigence de la certification NM. Entrée en vigueur le 21/01/2025 N° 2407-06 N° 2668-11 N° 2661-17 N° 366-13 N°2674-16 N°2674-16

NM EN 10219-12016 NM EN 10219-22016 NM 01.4.778 : 2021 NM EN 10224 :2014 NM EN 10088‐1 : 2019

Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et en aciers à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil Tubes soudés en acier pour service sous pressionConditions techniques de livraison- Tubes en acier non allié, soudés électriquement et soudés à l'arc immergé, avec caractéristiques spécifiées à température ambiante. Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation humaine. Conditions techniques de livraison Aciers inoxydables ‐ Partie 1 : Liste des aciers inoxydables

N°2674-16 N°2674-16 N°2533-21 N° 724-14 N° 3030-19

NM EN 10296‐2 : 2012 NM ISO 1127 : 2011

Tubes ronds soudés en acier pour utilisation en mécanique générale et en construction mécanique ‐ Conditions techniques de livraison ‐ Partie 2 : tubes en acier inoxydable Tubes en acier inoxydable ‐ Dimensions, tolérances et masses linéiques conventionnelles ;

N° 915-12 N° 344-11

NM EN 1670 :2020 NM 10.2.217 :2020 NM EN 1303 :2020 NM 01.8.353-2006 NM 02.3.500-2005 NM 02.3.501-2005 NM 03.2.140-2000 NM 03.2.232-2020 NM 03.3.124 2021

Quincaillerie de bâtiment- Résistance à la corrosionExigences et méthodes d’essai

Quincaillerie de bâtiment- Serrures à mortaiser verticales dites de 150, simples, de sureté à gorges ou de sureté à cylindres. Quincaillerie pour le bâtiment- Cylindres de serruresExigences et méthodes d’essai

Candélabres

d'éclairage

public

Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions générales de sécurité ; 43p

Équipements thermiques pour l'artisanat - Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles ; 48p

Allumettes – Exigences de sécurité – 12p.

Peintures

thermodurcissables

en

poudre

Exigences et méthodes d’essais

Peintures et vernis - Enduits de peinture pour travaux intérieurs et/ou extérieurs

NM 03.3.318-2023 Peintures et vernis – Exigences, teneurs des métaux lourds, méthodes d’essais et étiquetage

NM ISO 12944-62019 NM 03.3.254-2019 NM 03.3.255-2022 NM 03.3.256-2022

Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 6 : Essai de performance en laboratoire Peintures et vernis – Systèmes de peinture pour la protection des ouvrages métalliques – Spécifications Peintures et vernis - Spécifications des peintures de finition pour pièces sèches - Travaux d’intérieurs Peintures et vernis - Spécifications des peintures de finition pour pièces humides - Travaux d’intérieurs

N°3007-20 N° 7003-20 N°3007-20 N°224-06 N° 2173-05 N° 2173-05 N° 1738-00 N° 2296-20 N° 2533-21 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 868-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 1642-19 N° 1642-19 Entrée en vigueur le 15/08/2025 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM EN 153222019 NM 03.4.158-2017 NM 03.4.190-2018 NM 03.5.359-2022 NM 04.4.002 2020 NM 04.4.003 2020 NM 05.5.083 : 2021

Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les bitumes routiers spéciaux- Bitumes routiers de grade dur ; Rubans auto-adhésifs - Exigences et méthodes d’essais Cahiers scolaires et articles assimilés fabriqués à partir de pâte vierge Cahiers scolaires et articles assimilés fabriqués à partir de pâtes recyclées Protège-cahiers scolaires- Exigences et méthodes d’essais.

N° 1642-19 N° 1648-17 N° 205-18 N° 2366-22 N° 2296-20 N° 2296-20 N° 2533-21

NM ISO 12757-1- Stylos à pointe bille et recharges - Partie 1: Utilisation

générale

N° 1833-21

NM ISO 12757-2- Stylos à pointe bille et recharges - Partie 2 : Utilisation

documentaire (DOC)

N° 1833-21

NM ISO 14145-12021 NM ISO 14145-22021 NM 04.4.015-2017 NM ISO 46412018 NM EN 681-12014 NM ISO 3601-12018 NM ISO 77512018 NM 05.2.054 2010 NM 05.2.055 2010 NM 05.2.057-2022 NM EN 13207:2019 NM 05.2.059:2022 NM 05.2.215-2001

Stylos rollers et recharges - Partie 1 : Utilisation générale Stylos rollers et recharges - Partie 2 : Utilisation documentaire (DOC) Articles pour usage sanitaires et domestiques – Couchesbébé à usage unique – Types de couches-bébé - Valeurs des caractéristiques fonctionnelles des constituants – Mode de désignation et information pour le consommateur –07p. Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour aspiration et refoulement d’eau Spécifications Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - partie 1 : Caoutchouc vulcanisé. Transmission hydrauliques et pneumatiques Joints toriques Partie 1 : Diamètres intérieurs, sections, tolérances et codes d'identification dimensionnelle Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique Rapports des pressions d’épreuve et de rupture a la pression maximale de service Plastiques - Films thermoplastiques de paillage pour utilisation en agriculture et horticulture Plastiques -Films thermoplastiques étirables pour l'enrubannage de balles - exigences et méthodes d'essai. Films thermoplastiques de couverture pour utilisation en agriculture et horticulture ; Plastiques - Films d'ensilage thermoplastiques et gaines pour utilisation en agriculture (NM 05.2.058:2019) Plastiques - Films plastiques pour l'agriculture et l'horticulture - Conditions de mise en œuvre et d'utilisation Appareils d’appui en caoutchouc – Spécifications –09p.

N° 1833-21 N° 1833-21 N° 1648-17 N°2332-18 N° 1405-14 N°2332-15 N°2332-18 N°2189-10 N°2189-10 N°1508-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°3500-19 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°1860-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 395-01

NM 05.2.500-2010 NM 05.2.501-2011 NM 05.2.520-2005 NM ISO 14012022 NM EN 16436-12019 NM ISO 1403 :2022 NM ISO 8095 2000 NM EN 13476-2 : 2022 NM ISO 21003-22018 ISO 21003-3-2010 NM ISO 1452-3 2013 NM EN 1401-1 : 2021

Pneumatiques pour voitures particulières et leurs remorques – Spécifications Rév. 23p Pneumatiques pour voitures utilitaires et leurs remorques (camionnettes, poids lourds et leurs remorques) Bandes d’arrêt d’eau - Produits en caoutchouc – Spécifications -14p. Tuyaux en caoutchouc pour pulvérisation agricole (NM 05.2.003 : 2022) Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 1 : tuyaux et tubes Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications (NM 05.6.042:2022) Supports textiles revêtus de PVC utilisés pour toile à bâches - spécifications Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVCU), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses et le système, de Type A (NM 05.5.161 : 2022) Systèmes de canalisations multicouches pour installations d’eau chaude et froide à l’intérieur des bâtiments Partie 2 : Tubes Systèmes de canalisations multicouches pour installations d’eau chaude et froide à l’intérieur des bâtiments Partie 3 : raccords Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d’assainissement enterres et aériens avec pression Poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 3 : raccords Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement enterrés sans pression - Poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1 : Spécifications pour tubes,

N° 29-10 N° 639-11 N° 277-05 N°1309-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 1642-19 N°2619-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°814-00 N°2619-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°2332-18 N°27-10 N°3881-13 N°1173-21 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM EN 13476-3 : 2021

Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) – Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B (NM 05.5.228 : 2021)

N°1173-21 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM ISO 15877-22018 NM ISO 15877-32018

Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Poly (chlorure de vinyle) chlore (PVC C) Partie 2 : Tubes Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Poly (chlorure de vinyle) chlore (PVC C) Partie 3 : Raccords

N°2332-18 N°2332-18

NM ISO 15876-22019 NM ISO 15876-32019 NM EN 17176-2 : 2021 NM 05.5.337-2017 NM ISO 57742017 NM ISO 62242017 NM 05.5.380-2017 NM ISO 1452-22018 NM EN 1329-12017 NM EN 1451-12019 NM 05.6.121-2000 NM ISO 15875-1 2009 NM ISO 44372005 NM EN 12201-22014 NM EN 12201-32014

Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) Partie 2 : tubes Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) Partie 3 : raccords Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes (NM 05.5.334 : 2021) Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l’eau sous pression Protocole de validation des assemblages de tubes en poly (chlorure de vinyle) oriente bi axial (PVC BO) et de raccords en fonte ou de colliers. Tuyaux en plastique-Types armés de textile pour applications avec de l'air comprimé - Spécifications Tuyaux en matières thermoplastiques à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications Tubes et accessoires en poly (chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour lignes souterraines de télécommunications - spécifications Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d’assainissement enterres et aériens avec pression Poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 2 : Tubes Systèmes de canalisations en plastique pour l’évacuation des eaux vannes et des eaux usées (à basse et a haute température) à l’intérieur de la structure des bâtiments Poly(chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments Polypropylène (PP) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système Plastiques - Tubes en polychlorure de vinyle non plastifié (PVCU) pour les réseaux d’irrigation enterrés Spécifications -11p. Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 1 : Généralités ;Rév 05.6.122 Canalisations enterrées en polyéthylène (PE) pour réseaux de distribution de combustibles gazeux - Série métrique – Spécifications (IC : NM 05.6.177) -19p. Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) – Tubes Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) – Raccords

N° 3500-19 N° 3500-19 N°1173-21 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°1648-17 N°752-17 N°752-17 N°752-17 N°2332-18 N°752-17 N° 3500-19 N° 814-00 N° 104-09 N° 2108-04 N° 3062-14 N° 3062-14

NM EN 12201-42014 NM ISO 15874-22021 NM ISO 15874-32021 NM ISO 15874-52018 NM ISO 15875-22009 NM ISO 15875-3 2009 NM ISO 88732006 NM 06.1.002 1976 NM EN 60269-12014

Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) partie 4 : Robinets pour les systèmes d’alimentation en eau Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) Partie 2 : Tubes Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polypropylène (PP) Partie 3 : Raccords Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Polypropylène (PP) Partie 5 : Aptitude à l’emploi du système Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 2 : Tubes Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 3 : Raccords ; (IC 05.6.432) 17p Plastiques alvéolaires rigides - Mousse de polyuréthanne projetée utilisée dans l’isolation thermique des bâtiments – Spécifications ; (IC 05.8.026) Matériel pour réseaux à courant alternatif à haute tension Coordination des isolements - Règles (NM-Oblig.) -30p. Fusibles basse tension –Partie 1 : Exigences générales ; 72p

NM 06.3.003-2006

Conducteurs et câbles isolés pour installations - Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu ; (NM-Oblig.) (REV) 45p

NM 06.3.006-2014

Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle - Séries U-1000 R2V et U-1000 AR2V

NM 06.3.032-1998 NM 06.3.033-2006 NM 06.3.034-1998

Conducteurs et câbles pour installations - Conducteurs pour câblage interne isolés au polychlorure de vinyle (NMOblig.) -13p. Conducteurs et câbles pour installations - Câbles souples méplats isolés et gainés au polychlorure de vinyle pour guirlandes lumineuses de la classe II ; (NM-Oblig.) (REV) 15p Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de polychloroprène (NM-Oblig.) -11p.

NM 06.3.035-1998 NM 06.3.040-1998

Conducteurs et câbles pour installations - Conducteurs et Câbles comportant un revêtement métallique – Règles (NM-Oblig.) -33p. Conducteurs et fils entrant dans la construction électrique - Fils cuivre émaillés, de section circulaire, à haute propriétés mécaniques (NM-Oblig.) -17p.

N° 3062-14 N° 1173-21 N° 1173-21 N°2332-18 N° 104-09 N° 104-09 N° 1965-06 N° 894-76 N° 3711-14 N° 404-06 N° 3711-14 N° 3021-97 N° 403-06 N° 3021-97 N° 3021-97 N° 3021-97

NM 06.3.041-2006 NM 06.3.080-2000 NM 06.3.111-2001

Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides 0,6/1 kV, sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée et avec gaine de protection synthétique extrudée Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc de tension assignée au plus égale à 450/750 V -24p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales (NM-Oblig) –32p.

NM 06.3.113-2001

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Conducteurs isolés au silicone résistant à la chaleur (NM-Oblig) –08p.

NM 06.3.114-2001

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples (NMOblig) –21p.

NM 06.3.116-2001

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles de soudage à l'arc –06p.

NM 06.3.117-2001 NM 06.3.118-2001 NM 06.3.119-2001 NM 06.3.120-2001 NM 06.3.121-2001 NM 06.3.122-2001 NM 06.3.123-2001 NM 06.3.124-2001

Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Conducteurs présentant une résistance accrue à la chaleur, pour une température de l'âme de 110 °C, pour filerie interne –09p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles sous gaine en polychloroprène ou élastomère synthétique équivalent pour guirlandes lumineuses –09p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles mono conducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une émission de fumée et de gaz corrosifs –15p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples à isolation EPR et gaine polyuréthane –18p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples à isolation EVA –07p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples à isolation EPR résistant à la chaleur –30p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples mono conducteurs et multiconducteurs, sous gaine et isolation polymère réticulée, à faible émission de fumées et de gaz corrosifs –15p. Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles pour applications nécessitant une flexibilité élevée –18p.

NM 06.3.271-2008

Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales (constitue avec la NM 06.3.272, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) ; 29p

N° 404-06 N° 468-00 N° 1210-01 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 1815-14

NM 06.3.272-2008 NM 06.3.273-2008 NM 06.3.275-2008 NM 06.5.020-2004 NM 06.6.001-1999

Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Méthodes d'essais (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) ; 29p Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Conducteurs pour installations fixes (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) ;16p Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.273 une révision de la NM 06.3.005/1990) ; 20p Transformateurs de séparation des circuits et transformateurs de sécurité – Règles -119 p. Interrupteurs pour installation électriques fixes domestiques et analogues - Prescriptions générales (Rèv) (NM-Oblig.) -88p.

NM 06.6.002-1990 NM 06.6.007-1976

Matériel pour installations domestiques et analogues Interrupteurs et commutateurs de courant nominal supérieur à 10 A - Interrupteurs et commutateurs à plus de deux pôles - Interrupteurs et commutateurs pour tableaux (NM-Oblig.)-49p. Matériel de pose des canalisations, conduits–Normes générales (NM-Oblig.)-20p.

NM 06.6.018 2010 NM 06.6.022-2009 NM 06.6.027-2005

Petit appareillage électrique - Disjoncteurs pour la protection contre les surintensités pour installations domestiques et analogues - Disjoncteurs pour le fonctionnement en courant alternatif (Rév.) ; 138p Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité – Douilles ; (Rév) 34p

NM 06.6.030-2008 Douilles à baïonnette ; (REV) (annule et remplace NM 06.6.030/1992 et NM 06.6.031/1992) 59p

NM 06.6.032-2007 Douilles à vis Edison pour lampes ; (REV)

NM 06.6.071-2001 NM 06.6.090-2008 NM 06.6.117-2006 NM 06.6.126-2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporées pour installations domestiques et analogues (DD) - Règles générales -141p. Prises de courant pour usages domestiques et analogues – Systèmes 6 A / 250 V 16 A / 250 V ; REV (annule et remplace NM 06.6.009/1990, NM 06.6.010/1990 et NM 06.6.012/1997) Fusibles basse tension - Règles supplémentaires pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes habilités (fusibles pour usages essentiellement industriels) – Sections I à VI : Exemples de fusibles normalisés ; 59p Matériel pour installations domestiques et analogues Prises de courant et prolongateurs de courant nominal 20 A et 32 A – Règles -52p.

N° 483-08 N° 1815-14 N° 1815-14 N° 2121-03 N° 174-90 N° 896-76 N° 973-10 N° 2194-09 N° 1510-05 N° 195-08 N° 1637-07 N° 1560-01 N° 195-08 N° 404-06 N° 641-04

NM EN 61386-12015

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 1 : Exigences générales

NM EN 61386-222015 NM EN 61386-232015 NM EN 61386-242015 NM CEI 611092015 NM CEI 622172016 NM 06.7.003-2005 NM 06.7.006-1992 NM 06.7.009-1991 NM 06.7.014-1998 NM 06.7.015-1998 NM 06.7.017-1998 NM 06.7.020-2005 NM EN 609212012 NM CEI 61960-12017 NM CEI 61960-22017 NM CEI 61960-32017 NM CEI 621332017

Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 22 : Règles particulières Systèmes de conduits cintrables Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 23 : Règles particulières Systèmes de conduits souples Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 24 : Règles particulières Systèmes de conduits enterres dans le sol Isolateurs pour lignes aériennes- Isolateurs composites de suspension et d'encrage destinés aux systèmes à courant alternatif de tension nominale supérieure à 1000 V Définitions, méthodes d'essai et critères d'acceptation. Isolateurs polymériques pour utilisation à l'intérieur ou à l'extérieur à une tension nominale " 1000V - Définitions générales, méthodes d'essai et citères d'acceptation Isolateurs polymériques pour utilisation à l'intérieur ou à l'extérieur à une tension nominale >1000V Appareils électrodomestiques chauffants – Chauffe-eau fixes non instantanés – Règles générales de sécurité (Rév) -22p. Source d’éclairage électrique - Prescriptions de sécurité pour lampes à filament de tungstène pour usage domestique et éclairage général similaire (NM-Oblig.) 19p. Source d’éclairage électrique - Lampes tubulaires à fluorescence pour l’éclairage général Lampes à ballast intégré pour l’éclairage général Prescriptions de performance -09p. Lampes à fluorescence à deux culots - Prescriptions de sécurité -22p. Lampes à fluorescence à culot unique - Prescriptions de sécurité (NM-Oblig.) -27p. Piles électriques – Généralités ; Rév 54p Ballasts pour lampes tubulaires à fluorescence : Exigences de perormances (IC 06.7.026) Eléments et batteries d'accumulateurs au lithium pour applications portables – Partie 1 : Eléments d'accumulateurs au lithium Eléments et batteries d'accumulateurs au lithium pour applications portables – Partie 2 : Batteries d'accumulateurs au lithium Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide – Accumulateurs au lithium pour applications portables – Partie 3 : Eléments et batteries d’accumulateurs au lithium, parallélépipédiques et cylindriques Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide – Exigences de sécurité pour les accumulateurs portables étanches, et pour les batteries qui en sont constituées, destinés à l'utilisation dans des applications portables

N°3265-15 N°3265-15 3265-15 N°3265-15 N°3265-15 N°762-16 N° 584-05 N° 808-92 N° 1322-91 N° 1616-98 N° 1616-98 N° 1616-98 N° 1076-05 N° 831-12 N° 2661-17 N° 2661-17 N° 2661-17 N° 2661-17

NM 06.7.040-1993 NM EN 60335-12011 NM 06.7.065-2013 NM 06.7.070-2000 NM EN 609232015

Appareils électrodomestiques chauffants - Appareils de chauffage des locaux à accumulation - Règles de sécurité (NMOblig.) -14p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues – Prescriptions générales Prescriptions de sécurité pour lampes à incandescence Lampes tungstène-halogène pour usage domestique et éclairage général similaire -08p. Appareils auxiliaires pour lampes - Ballasts pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes tubulaires à fluorescence) - Prescriptions générales et prescriptions de sécurité -43p. Appareils pour lampes - Ballasts pour lampes à décharge (à l’exclusion des lampes tubulaires à fluorescence) Exigences de performance

NM 06.7.077-2007 NM EN 60598-12018 NM 06.7.081-2003 NM 06.7.082-2003 NM EN 60598-2-32015

Lampes à filaments de tungstène pour usage domestique et éclairage similaire - Prescriptions de performances ; Luminaires Partie 1 : Exigences générales et essais Luminaires - Règles particulières - Luminaires fixes à usage général -04p. Luminaires - Règles particulières - Luminaires encastrés 07p. Luminaires -Partie 2-3: Règles particulières - Luminaires d’éclairage public

NM 06.7.084-2003 NM 06.7.085-2003 NM 06.7.086-2003 NM 06.7.088-2003 NM 06.7.089-2003 NM 06.7.090-2003 NM 06.7.091-2007 NM 06.7.092-2003 NM 06.7.093-2003 NM 06.7.094-2003 NM 06.7.102-2003 NM 06.9.071-2015

Luminaires - Règles particulières - Luminaires portatifs à usage général -05p. Luminaires - Règles particulières – Projecteurs -07p. Luminaires - Règles particulières - Luminaires à transformateur intégré pour lampes à filament de tungstène -08p. Luminaires - Règles particulières - Baladeuses -12p. Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour prises de vues photographiques et cinématographiques (non professionnels) -11p. Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour piscines et usage analogues -08p. Luminaires - Règles particulières – Luminaires à circulation d’air (règles de sécurité)- Luminaires - Règles particulières - Guirlandes lumineuses -16p. Luminaires - Règles particulières - Système d’éclairage à très basse tension pour lampes à filament -09p. Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé -13p. Lampes à ballast intégré pour l’éclairage général – Prescriptions de sécurité -14p. Equipement de réception de la Télévision Numérique Terrestre - Exigences générales et marquage

N° 234-93 N° 1950-15 N° 3881-13 N° 468-00 N° 1040-15 N° 1637-07 N°3652-18 N° 379-03 N° 379-03 N° 1040-15 N° 379-03 N° 379-03 N° 379-03 N° 379-03 N° 1544-03 N° 379-03 N° 1632-07 N° 379-03 N° 379-03 N° 379-03 N° 1544-03 N° 1040-15

NM 09.0.000-2025 NM 09.2.250 2020

Produits textiles et d'habillement -Exigences, méthodes d'essais et étiquetage

Cartables

et

sacs

Définitions, exigences et essais

d’écoliers

N°433-25 Entrée en vigueur 18/09/2025 N° 1751-20

NM 09.4.104 2016 NM ISO 203452016 NM 09.5.008-2002 NM ISO 203462015 NM 09.5.100-2025 NM EN 374-12016 NM EN 388-2019 NM EN 407-2016 NM EN 511-2016 NM EN 659 -2016 NM EN 421-2015 NM EN 420-2015 NM EN 124772015 NM 10.1.004-2019 NM 10.1.005-2008 NM 10.1.008-2009 NM EN 14889-12020 NM 10.2.002-1988 NM 10.2.476-2019 NM EN 200-2019 NM EN 817-2019 NM 10.4.064-2005 NM EN 1113-2019 NM ISO 130062002 NM EN 572-12018

Exigences pour certains produits en cuir et similaires du cuir Équipement de protection individuelle - Chaussures de sécurité Spécifications des chaussures de sécurité à usage professionnel - Spécifications additionnelles - 08p. Equipement de protection individuelle - Chaussures de protection Articles chaussants- exigences, méthodes d’essais et étiquetage Gants de protection contre les produits chimiques et les microorganismes partie 1 : Terminologie et exigences de performance Gants de protection contre les risques mécaniques Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) Gants de protection contre le froid Gants de protection pour sapeurs-pompiers Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive Gants de protection : Exigences générales et méthodes d'essai Gants de protection pour soudeurs Liants hydrauliques ciments et les constituants des ciments - Composition, spécifications et critères de conformité-Evaluation de la conformité - Contrôle de la qualité à la livraison Liants hydrauliques – Techniques des essais 120p ; REV Bétons - Spécification, performances, production et conformité ; Rév 63p Fibres pour béton - Partie 1 : Fibres d'acier - Définitions, spécifications et conformité Fenêtres en bois ou en métal - Spécifications -53p. Portes en bois-portes planes intérieures de communication en bois- Spécification Robinetterie sanitaire - Robinets simples et mélangeurs pour les systèmes d'alimentation en eau des types 1 et 2 - Spécifications techniques générales Robinetterie sanitaire - Mitigeurs mécaniques (PN 10) Spécifications techniques générales Appareils sanitaires en céramique émaillée – Caractéristiques d’hygiène et de sécurité -05p. Robinetterie sanitaire - Flexibles de douches pour robinetterie sanitaire pour les systèmes d'alimentation type 1 et type 2 - Spécifications techniques générales Carreaux et dalles céramiques pour sols et murs Définition, classification, caractéristiques et marquage (Rév) (IC : NM 10.6.087) -60p. Verre dans la construction - Produits de base : verre de silicate soda-calcique - Partie 1 : définitions et propriétés physiques et mécaniques générales

N° 2674-16 N° 2674-16 N° 2133-01 N° 2689-15 N°433-25 Entrée en vigueur 18/09/2025 N°2674-16 N°2542-19 N°2674-16 N°2674-16 N°2674-16 N°746-15 N°746-15 N°746-15 N°2542-19 N° 212-08 N° 1074-09 N° 3282-20 N° 534-88 N°2542-19 N° 1642-19 N° 1642-19 N° 16-05 N° 1642-19 N° 949-02 N° 1357-18

NM EN 572-32018 NM EN 572-62018 NM EN 572-72018 NM EN 139642020 NM EN 12150-12018 NM EN 356-2018 NM ISO 90512001 NM 10.7.028-2001 NM ISO 12543-22018 NM ISO 12543-32018 NM 10.7.076-2005 NM EN 139692020 NM EN 139702020 NM 10.8.912-2010 NM 10.8.913-2020 NM EN 139562016 NM EN 139672020 NM EN 149092020 NM EN 149672020 NM 11.4.020-2021 NM 11.1.027-2006 NM 11.4.001-1987

Verre dans la construction - Produit de base : verre de silicate soda-calcique - Partie 3 : verre armé poli Verre dans la construction - Produits de base : verre de silicate soda-calcique - Partie 6 : verre imprimé armé Verre dans la construction - Produits de base : verre de silicate soda-calcique -Partie 7 : verre profilé armé ou non armé p. Plafonds suspendus - Exigences et méthodes d'essai Verre dans la construction- Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé the miquement- Partie 1 : définition et description Verre dans la construction -Vitrage de sécurité - Mise à essai et classification de la résistance à l'attaque manuelle Verre dans la construction - Ensembles vitrés comportant du verre transparent ou translucide, résistant au feu, pour utilisation dans le bâtiment -04p. (IC 10.7.024) Verre armé plan pour vitrage de bâtiment –09p. Verre dans la construction- Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité - Partie 2 : Verre feuilleté de sécurité Verre dans la construction -Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité- Partie 3 : Verre feuilleté Verre dans la construction – Produits de base spéciaux – Vitrocéramiques -10p. Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol - Définitions et caractéristiques Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur - Définitions et caractéristiques Plaques de bardeaux bitumes à armature en feutre cellulosique dites "bardeaux bitumes cellulosiques" – Spécifications ; 7p Travaux de bâtiment - Etanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinés avec éléments porteurs en maçonnerie Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères - Définitions et caractéristiques Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol Définitions et caractéristiques Feuilles souples d'étanchéité - Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs - Définitions et caractéristiques Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs Définitions et caractéristiques Sacs non tissés en Polypropylène réutilisables pour emporter les produits et articles de commerce Spécifications, exigences et essais Sacs en papier pour l’emballage du ciment – Spécifications ; 4p Emballages en matières plastiques - Sacs grande contenance à gueule ouverte en polyéthylène Spécifications -10p.

N° 1357-18 N° 1357-18 N° 1357-18 N° 3007-20 N° 1357-18 N° 1357-18 N° 884-01 N° 1435-01 N° 1357-18 N° 1357-18 N° 273-05 N° 3007-20 N° 3007-20 N° 1250-10 N° 2344-20 N°2674-16 N° 3007-20 N° 3007-20 N° 3007-20 N° 743-21 N° 219-06 N° 1273-87

NM 11.4.003-1990 NM 11.4.0062017 NM 12.1.001-1990 NM ISO 92612019 NM EN 143222019 NM 13.6.116 2022 NM ISO 159952021 NM EN 88-1-2017 NM 14.2.005-1991 NM 14.2.008-1992 NM EN 30-1-12012 NM EN 449-2014 NM 14.2.014-1992 NM 14.2.016-2017 NM 14.2.017-1993 NM ISO 51552001 NM ISO 73712001 NM ISO 81872001 NM 14.2.040-1994

Emballages en matières plastiques - Récipients en matières plastiques non sur emballés destinés aux matières dangereuses Caractéristiques mécaniques et physiques - Essais (NM-Oblig.)-18p. Emballages en matières plastiques Migration globale des constituants des matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires Règles de base Drainage agricole : Tubes annelés en polychlorure de vinyle non plastifié-spécifications Matériel agricole d’irrigation – Gaines de micro-irrigation – Spécifications et méthodes d’essai Panneaux à base de bois - Panneaux surfacés mélaminés pour usages intérieurs - Définition, exigences et classification Contreplaqué y compris les panneaux lattés– Exigences Bouteilles à gaz - Spécifications et essais pour valves de bouteilles de GPL - Fermeture manuelle Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz - Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 50 kPa Brûleurs séquentiels équipant les tables des appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux (NM-Oblig.) -06p. Appareils de cuisson domestiques encastrés utilisant les combustibles gazeux (NM-Oblig.) -12p. Appareils de cuisson domestiques utilisant les combustibles gazeux – Partie 1-1 : Sécurité – Généralités (IC 14.2.010) Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés – Appareils de chauffage domestiques non raccordés (y compris les appareils de chauffage à combustion catalytique diffusive) Appareils mobiles de chauffage à combustion catalytique fonctionnant au butane commercial - Appareils non raccordés à un dispositif spécial d’évacuation -22p. Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux ; Appareils de production instantanée d’eau chaude pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux à variation automatique de puissance (NM-Oblig.) -14p. Appareils de réfrigération à usage ménager – Conservateurs de denrées congelées et congélateurs Caractéristiques et méthodes d’essai (IC : NM 14.2.019) REV -42p. Appareils de réfrigération ménager - Réfrigérateurs ménagers avec ou sans compartiment basse température - Caractéristiques et méthodes d’essai (IC : NM 14.2.023) REV -51p. Réfrigérateur à usage ménager - Réfrigérateurscongélateurs - Caractéristiques et méthodes d’essai (IC : NM 14.2.027)-56p. Four à pain à usage domestique utilisant les combustibles gazeux (NM- Oblig.) -15p.

N° 935-90 N°3267-17 N°641-90 N°3500-19 N° 1642-19 N° 1093-23 N° 1173-21 N° 1757-17 N° 728-91 N° 1152-92 1570-12 N° 3825-14 N° 1152-92 N° 752-17 N° 234-93 N° 106-01 N° 106-01 N° 106-01 N° 1925-94

NM EN 12983-12020 NM 14.2.041-2005 NM ISO 8442-12000 NM ISO 8442-22000 NM 14.2.065-2016 NM 14.2.088-2005 NM 14.2.090-2003 NM 14.2.092-2005 NM 14.2.093-2005 NM 14.2.094-2005 NM 14.2.097-2005 NM ISO 99942022 NM 14.2.120-2010 NM 14.2.121-2002 NM 14.2.137-2004 NM 14.2.138-2004 NM 14.2.139-2004 NM 14.2.146-2004

Articles culinaires Articles culinaires à usage domestique pour cuisinières et plaques de cuisson Partie 1 : Prescriptions générales Articles culinaires à usage domestique - Autocuiseurs à usage domestique (Rév) -23p. Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires – Coutelleries et orfèvrerie de table - Partie 1 : Exigences relatives à la coutellerie utilisée pour la préparation des denrées alimentaires Matériaux et objets en contact avec les denrées alimentaires – Coutelleries et orfèvrerie de table - Partie 2 : Exigences relatives à la coutellerie et aux couverts en acier inoxydable et en métal argenté Spécifications pour les appareils fonctionnant exclusivement aux gaz de pétrole liquéfiés – Appareils portatifs alimentés à la pression de vapeur des gaz de pétrole liquéfiés contenus dans leurs récipients d’alimentation Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les fers à repasser électriques 16p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les grilles pain, les grils, les cocottes et appareils analogues -17p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les friteuses, les poêles à frire et appareils analogues -13p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les machines de cuisine -26p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les appareils de chauffage des liquides -21p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés 20p. Briquets - Spécifications de sécurité (NM 14.2.099 : 2022) Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges ;107P Détendeur à basse pression pour propane commercial à usage domestique : Construction - Fonctionnement Marquage - Essais (Rèv) - 24p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les aspirateurs et les appareils de nettoyage à aspiration d’eau -17p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les essoreuses centrifuges -12p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les lave-vaisselle -17p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les friteuses électrique à usage collectif -20p.

N° 3007-20 N° 2109-04 N° 958-00 N° 958-00 N° 1677-16 N° 1950-15 N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 656-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 2176-10 N° 70-02 N° 995-04 N° 366-13 N° 277-04 N° 366-13

NM 14.2.147-2004 NM 14.2.148-2004 NM 14.2.149-2004 NM 14.2.152-2004 NM 14.2.153-2004 NM 14.2.154-2005 NM 14.2.155-2005 NM 14.2.260-2005 NM ISO 227022022 NM EN 60335-229-2013 NM EN 203-1+A12013 NM ISO 7175-12021 NM ISO 157172005 NM ISO 9221-12016 NM ISO 9098-12006 NM EN 747-12016 NM 14.4.030-2021 NM EN 1334-2017 NM EN 14073-22017 NM EN 1725-2017

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et foyers de cuisson électriques à usage collectif -33p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les plaques à griller électriques à usage collectif -19p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les sauteuses électriques à usage collectif -18p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les grilles et grille-pain électriques à usage collectif -13p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les lave-vaisselle électriques à usage collectif -23p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation -19p. Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues Règles particulières pour les machines de cuisine électriques à usage collectif-19p. Briquets - Briquets de sécurité enfants – Exigences de sécurité et méthodes d'essai -12p. Briquets utilitaires - Spécifications de sécurité (NM 14.2.294-2022) Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité Partie 2-29 : Règles particulières pour les chargeurs de batterie Appareils de cuisine professionnelle utilisant les combustibles gazeux - Partie 1 : Règles générales de sécurité Ameublement - Lits fixes et lits pliants pour enfants à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité Mobilier de cuisine - Exigence de sécurité et méthodes d’essai pour meubles de cuisine et plan de travail Ameublement - Chaises hautes pour enfants - Partie 1 : Prescriptions de sécurité Lits superposés à usage domestique – Spécifications de sécurité et essais – Partie 1 : Spécifications de sécurité ; (IC 14.4.024)6p Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : Exigences de sécurité, de résistance et de durabilité Ameublement - Lits mezzanines à sommier fixe Exigences de sécurité Ameublement Lits et matelas Méthodes de mesure et tolérances recommandés Mobilier de bureau-Meubles de rangement-exigences de sécurité Meubles à usage domestique Lits et matelas Exigences de sécurité et méthodes d'essais

N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 366-13 N° 2108-04 N° 2108-04 N° 656-22 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 366-13 N° 2585-13 N° 513-21 N°1480-05 N° 1677-16 N° 224-06 N° 1677-16 N° 513-21 N°752-17 N°752-17 N°752-17

NM EN 1022-2017 Mobilier domestique Sièges Détermination de la stabilité

N°752-17

NM 14.4.083-2015 NM EN 1729-22017 NM EN 147492011 NM EN 125202017 NM EN 161392015 NM ISO 6486-12002 NM ISO 6486-22002 NM 20.1.004-2010 NM EN 71-1 : 2023 NM EN 71-2 : 2023 NM EN 71-3 : 2023 NM EN 71-4 : 2023 NM EN 71-5 : 2023

Mobilier de bureau-sièges de travail-partie 2 : exigences de sécurité Ameublement Sièges et tables pour établissements d'enseignement Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Meubles

d'habitation

et

de

éléments de rangement et plans

Exigences de sécurité et méthodes d'essai

cuisines de travail

Mobilier- Résistance, durabilité et sécurité- exigences relatives aux sièges à usage domestique Mobilier Résistance, durabilité et sécurité Exigences applicables aux sièges à usage collectif Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et vaisselle de table en verre en contact avec les aliments Emission du plomb et du cadmium - Partie 1 : Méthode d'essai (IC : NM 20.1.001) -07p.

Vaisselle en céramique, vaisselle en vitrocéramique et vaisselle de table en verre en contact avec les aliments Emission du plomb et du cadmium - Partie 2 : Limites admissibles (IC : NM 20.1.002) -05p.

Articles de cuisson en céramique en contact avec les aliments – Emission du plomb et du cadmium - Limites admissibles REV NM ISO 8391-2.3P

Sécurité des jouets - Partie 1 : Propriétés mécaniques et physiques (NM 21.8.001 : 2023)

Sécurité des jouets - Partie 2 : Inflammabilité (NM 21.8.002 : 2023) Sécurité des jouets - Partie 3 : Migration de certains éléments (NM 21.8.003 : 2023)

Sécurité des jouets - Partie 4 : Coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes (NM 21.8.004 : 2023) Sécurité des jouets - Partie 5 : Jeux chimiques (coffrets) autres que les coffrets d’expériences chimiques (NM 21.8.005 : 2023)

N°1950-15 N°752-17 N°3408-10 N°752-17 N°1950-15 N° 236-02 N° 236-02 N° 3180-10 N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM 21.8.006-1999 NM 21.8.010-1999 NM IEC 62115 : 2023 NM 21.8.030-1999

Sécurité des jouets - Partie 6 : Symboles graphiques d’avertissement sur l’âge -04p. Crayons feutres pour enfants - Exigences de sécurité et essais -06p. Jouets électriques – Sécurité (NM 21.8.087 : 2023) Règles de marquage des embarcations gonflables pour enfants et des matelas pneumatiques -04p.

N° 1643-99 N° 1643-99 N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 1643-99

NM EN 1466 : 2023 NM 21.8.037-2000 NM EN 127902013

Articles de puériculture - Couffins et supports - Exigences de sécurité et méthodes d’essai (NM 21.8.034 : 2023) Articles de puériculture - Parcs pour enfants - Exigences de sécurité et essais -09p. Articles de puériculture-Transats

N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°3881-13

NM EN 12227 : 2023 NM EN 149-2011 NM 22.0.010-2021 NM 22.0.021-2015 NM ISO 39112010 NM ISO 52872006 NM 22.1.019-2015 NM EN 50342-12020 NM 22.4.003-2021 NM ISO 29422008 NM ISO 4925 2010 NM ISO 11157 2009 NM ISO 3996 2009 NM ISO 6120 2009 NM 22.6.200-2006 NM 22.6.201-2021 NM 22.6.210-2012 NM 22.6.220-2013 NM 22.6.230-2015 NM ISO 101902015 NM 22.8.118-2003

Parcs à usage domestique - Exigences de sécurité et méthode d’essai (NM 21.8.076 : 2023)

Appareils

de

protection

respiratoire

Demi-masques filtrants contre les particules

Exigences, essais, marquage

Emballage et étiquetage des équipements et accessoires automobiles

Véhicules routiers - Roues pour voitures particulières pour utilisation sur routes - Méthodes d'essai et exigences ; (IC22.0.021)

Roues et jantes pour pneumatiques-Vocabulaire, désignation et marquage.

Transmissions par courroies - Transmissions par courroies trapézoïdales étroites pour la construction automobile - Essai de fatigue ; (IC 22.1.014)11p

Transmissions par courroies - Courroies trapézoïdales, striées ou synchrones destinées à l'automobile Détermination de la résistance à la rupture après traction ; (IC 22.1.019) Batteries d'accumulateurs de démarrage au plomb - Partie 1 : Prescriptions générales et méthodes d’essais

Véhicules routiers - Vitrages de sécurité - Essais mécaniques Transmissions hydrauliques - Eléments filtrants Vérification de la conformité de fabrication et détermination du point de première bulle ;

Véhicules routiers - Spécifications pour liquides de frein à base non pétrolière pour systèmes hydrauliques (IC 22.6.013) Véhicules routiers - Ensembles de garnitures de frein Méthode d’essai sur banc dynamométrique à inertie ; (IC 22.6.061) Rév 25p

Véhicules routiers - Flexibles pour dispositifs de freinage hydraulique utilisant un liquide de frein à base non pétrolière ; (IC 22.6.123) 17p

Véhicules routiers - Flexibles pour dispositifs de freinage hydraulique utilisant un liquide à base pétrolière ; (IC 22.6.124) 16p

Garniture d’embrayage pour automobile.11p

Véhicules routiers - Ensembles de garniture de freinSpécifications et méthodes d’essais

Câble de commande mécanique -Câble d’embrayage, câble de frein à main, câble d’accélérateur-Exigence mécaniques et physico-chimiques-Méthodes d’essai

Evaluation des performances mécaniques des ressorts à lames conventionnels et paraboliques - méthodes d'essai et d'exigences

Véhicules routiers - Disques et tambours de frein méthodes d'essai et de spécification

Chaines pour motocycles - Caractéristiques et méthodes d’essai ; (IC 22.8.114)

Casques de protection pour usagers de motocycles, vélomoteurs et cyclomoteurs – Ecrans -11p.

N° 2956-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 2668-11 N° 513-21 N° 2689-15 N° 27-10 N° 220-06 N° 2689-15 N° 1111-20 N° 513-21 N° 1211-08 N° 27-10 N° 104-09 N° 104-09 N° 104-09 N° 404-06 N° 513-21 N° 2098-12 2975-13 746-15 N° 1579-15 N° 1068-03

NM 22.8.119-2015 NM 22.8.203-2018 NM ISO 35382013 NM 22.1.039-2020 Arrêté N°3461-21 NM 22.3.008 : 2023

Casque de protection pour usagers de motocycles, vélomoteurs - Résistance au déchaussement et au vieillissement Chambres à air pour vélos et motocycles - Evaluation des performances mécaniques et des caractéristiques physicochimiques- Exigences et méthodes d'essai

Véhicules routier - vitrage de sécurité - méthodes d'essai des propriétés optiques

Système de classification standard les matériaux de joints non métalliques

pour

Joints non métalliques

Véhicules routiers- Liquides de refroidissement Spécifications générales et exigences.

N° 2689-15 N° 0205-18 1671-13 2713-20 N° 868-23 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM 22.5.070 :2013 NM 22.0.076 :2020 NM 03.2.171-2021 Arrêté N° 3486-13 Arrêté N° 1060-20

Circuits de fluides pour lubrification ou alimentation en carburant des moteurs à combustion interne- Eléments filtrants et le filtre associé- Vérification de la conformité de fabrication. Véhicules routiers et tracteurs et matériels agricoles et forestiers - Détermination des caractéristiques de combustion des matériaux intérieurs. Alcool éthylique à usage industriel - Spécifications Les spécifications techniques des détergents et des désinfectants liquides et solides Masques de protection en tissu non tissé à usage non médical

Arrêté N° 1619-20 Masques de protection en tissu à usage non médical

N° 2975-13 N°1111-20 N° 743-21

NM EN 1254-1 : 2023 NM EN 1254-2 : 2023 NM EN 1254-3 : 2023 NM EN 1254-4 : 2023 NM EN 1254-5 : 2023 NM EN 1254-6 : 2023 NM EN 1254-7 : 2023 NM EN 1254-8 : 2023 NM 10.4.386 : 2023

Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 1 : Raccords à braser par capillarité pour tubes en cuivre (IC 10.4.353) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 2 : Raccords à compression pour tubes en cuivre (IC 10.4.354) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 3 : Raccords à compression pour tubes en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.380) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 4 : Raccords filetés (IC 10.4.381) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 5 : Raccords à emboîture courte pour brasure forte par capillarité pour tubes en cuivre (IC 10.4.382) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 6 : Raccords instantanés pour tubes métalliques, en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.383) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 7 : Raccords à sertir pour tubes métalliques (IC 10.4.384) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 8 : Raccords à sertir pour tubes en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.385) Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Définitions, dimensions de filetage, méthodes d’essai, données de référence et informations complémentaires

N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23 N° 1440-23

(IC 10.4.386)

NM 10.4.002 : 2021 NM 10.4.017 : 2021 NM EN 13618 : 2019 NM EN 15091 : 2019 NM EN 816 : 2021 NM EN 615 : 2019 NM 01.4.096 : 2015

Robinetterie de bâtiment - Robinets de puisage à soupape Spécifications techniques générales Robinetterie de bâtiment - Robinets d’arrêt à soupape Spécifications techniques générales Tuyaux flexibles pour installations d'eau potable Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai (IC 10.4.355) Robinetterie sanitaire - Robinet sanitaire à ouverture et fermeture électroniques (IC 10.4.372) Robinetterie sanitaire - Robinets à fermeture automatique PN 10 (IC 10.4.127) Protection contre l'incendie- Prescriptions pour les poudres (autres que les poudres pour classe D) (IC 21.9.509) Produits sidérurgiques -Armatures pour béton armé Barres et couronnes à haute adhérence non soudables

NM 01.4.097 : 2013

Produits sidérurgiques -Armatures pour béton arméBarres et couronnes a haute adhérence soudables

NM EN 10025-1 : 2016

Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1 : conditions techniques générales de livraison (IC 01.4.833)

NM EN 10025-2 : 2016

Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés (IC 01.4.834)

NM EN 10025-3 : 2016

Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l’état normalisé/laminage normalisé (IC 01.4.835)

NM EN 10025-4 : 2016

Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique (IC 01.4.836)

NM EN 10025-5 : 2016

Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique (IC 01.4.837)

NM EN 10025-6 : 2016

Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : Conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu (IC 01.4.838)

NM EN 10130 : 2013

Produits plats laminés à froid, en acier à bas carbone pour formage à froid - Conditions techniques de livraison (IC 01.4.653)

N° 1466-21 N° 1466-21 N° 1642-19 N°36-20 N° 1466-21 N°3500-19 N° 746-15 Exigence de la certification NM. N° 366-13 Exigence de la certification NM. N° 3201-16 Exigence de la certification NM. N° 3201-16 Exigence de la certification NM. N° 3201-16 Exigence de la certification NM. N° 3201-16 Exigence de la certification NM. N° 3201-16 Exigence de la certification NM. N° 3201-16 Exigence de la certification NM. N° 366-13 Exigence de la certification NM.

NM EN 10346 : 2017

Produits plats en acier revêtus en continu par immersion à chaud pour formage à froid - Conditions techniques de livraison (IC 01.4.965)

N° 2661-17 Exigence de la certification NM.

NM EN 10149-2 : 2016

Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Partie 2 : Conditions techniques de livraison des aciers obtenus par laminage thermomécanique ; (IC 01.4.452)

N° 2674-16 Exigence de la certification NM.

NM EN 10149-3 : 2016

Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Partie 3 : Conditions techniques de livraison des aciers à l'état normalisé ou laminage normalisant ; (IC 01.4.453)

N° 2674-16 Exigence de la certification NM.

NM EN 10268 : 2011

Produits plats laminés à froid à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions techniques de livraison ; (IC 01.4.458)

N° 344-11 Exigence de la certification NM.

NM ISO 9328-2 : 2019

Produits plats en acier pour service sous pression Conditions techniques de livraison - Partie 2 : Aciers non alliés et aciers alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée (IC 01.4.175)

N° 1642-19 Exigence de la certification NM.

NM ISO 9328-3 : 2019

Produits plats en acier pour service sous pression Conditions techniques de livraison - Partie 3 : Aciers soudables à grains fins, normalisés (IC 01.4.176)

N° 1642-19 Exigence de la certification NM.

NM EN 14509 : 2015

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques - Produits manufacturés – Spécifications (IC 19.8.084)

NM 10.4.003 : 2021

Robinetterie de bâtiment Robinets pour réservoir de chasse Spécifications techniques générales ; (R)

Robinetterie sanitaire- Douches pour robinetterie sanitaire NM EN 1112 :2019 pour les systèmes d’alimentation en eau de types 1 et 2 – Spécifications techniques générales ; (IC 10.4.126)

N° 4528-14 Exigence de la certification NM. N° 1466-21 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N° 1642-19 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM EN 12165 : 2013 NM ISO 11600 : 2018 NM 22.8.013 : 2020

Cuivre et alliages de cuivre Barres corroyées et brutes pour matriçage ; (IC 01.6.174) Produits pour joints Classification et exigences pour les mastics ; (IC 10.8.748) Pneumatiques pour cyclomoteurs, motocycles Essais de performance charge / vitesse Méthodes d’essai & exigences ;

N°2585-13 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°3946-18 Entrée en vigueur le 15/08/2025 N°2344-20 Entrée en vigueur le 15/08/2025

NM 08.8.130 : 2025 NM 08.8.200 : 2025 NM 08.8.250 : 2025

Sachets de nicotine : Exigences et méthodes d’essai Tabac muassel-exigences Cigarettes électroniques et e-liquides-Partie 1 : exigences et méthodes d’essai relatives aux cigarettes électroniques

N°791-25 Entrée en vigueur le 21/02/2026 N°791-25 Entrée en vigueur le 21/02/2026 N°791-25 Entrée en vigueur le 21/02/2026

NM 08.8.251 : 2025 NM 08.8.252 : 2025 NM EN 12209 : 2011 NM EN 10244-2 : 2019

Cigarettes électroniques et e-liquides-Partie 2 : exigences et méthodes d’essai relatives aux e-liquides Cigarettes électroniques et e-liquides-Partie 2 : exigences et méthodes d’essai relatives aux émissions Quincaillerie pour le bâtiment -Serrures-Serrures mécaniques et gâches-exigences et méthodes d’essai Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux sur fils d’acier – Partie 2 : Revêtements de zinc ou d’alliage de zinc

N°791-25 Entrée en vigueur le 21/02/2026 N°791-25 Entrée en vigueur le 21/02/2026 N°692-11 Entrée en vigueur le 18/03/2026 N°3030-19 Entrée en vigueur le 26/02/2026