Dispositifs d'assainissement non collectif
- Référence
- NF DTU 64.1
- Organisme
- AFNOR
- Statut
- volontaire — en vigueur
- Type
- norme payante
- Juridiction
- FR
- Accès au texte
- Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (AFNOR).
- Vérification
- référence courante, édition à confirmer à l'achat
En résumé
Fosses toutes eaux, épandage, filtres à sable.
Phases concernées
Dossier de consultation · Exécution · Chantier · Réception
Lots concernés
VRD et aménagements extérieurs
S'appuie sur
- Arrêté du 07/09/2009 modifié — Prescriptions techniques de l'assainissement non collectif (≤ 20 EH) obligatoire
Guides qui citent ce texte
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Source officielle : AFNOR
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