Cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux de ventilation mécanique contrôlée dans les constructions publiques
- Référence
- Arrêté n° 1674-18 du 31/05/2018
- Organisme
- Ministère de l'Équipement
- Édition
- 2018
- Statut
- obligatoire — en vigueur
- Type
- arrêté
- Juridiction
- Maroc
- Accès au texte
- Texte officiel public.
- Vérification
- vérifié
En résumé
Prescriptions techniques officielles de VMC (marchés publics) ; texte public réutilisable comme base du CPS VMC.
Phases concernées
Avant-projet détaillé · Dossier de consultation · Exécution · Réception
Lots concernés
Source officielle : Ministère de l'Équipement
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