Normes et textes applicables — phase Dossier de consultation

Phase « Dossier de consultation » : 588 textes et normes du catalogue servent à cette étape du projet. Les textes marocains priment ; les normes étrangères servent de référence ou d'équivalence quand aucune norme marocaine n'existe.

Textes réglementaires marocains (24)

• Arrêté conjoint n° 443-26 — Seuils de performance énergétique minimale des sources lumineuses obligatoire
  Performance minimale des lampes et sources lumineuses ; utile pour le lot éclairage.
• Arrêté conjoint n° 1529-24 — Seuils de performance énergétique minimale et étiquetage obligatoire des climatiseurs obligatoire
  Classe énergétique minimale exigible pour les climatiseurs mis sur le marché ; à citer au CPS CVC.
• Arrêté n° 1616-22 — Sécurité des appareils et équipements à gaz (règlement technique) obligatoire
  Règlement technique des appareils et équipements à gaz (chauffe-eau, cuisson, chauffage) mis sur le marché ; à citer au CPS plomberie gaz.
• Arrêté n° 1674-18 du 31/05/2018 — Cahier des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux de ventilation mécanique contrôlée dans les constructions publiques obligatoire
  Prescriptions techniques officielles de VMC (marchés publics) ; texte public réutilisable comme base du CPS VMC.
• Arrêté n° 2573-14 — Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (règlement technique) obligatoire
  Règlement technique du matériel électrique basse tension mis sur le marché : exigences de sécurité et marquage de conformité ; à citer au CPS électricité.
• Arrêté n° 2574-14 — Équipements concernés par la compatibilité électromagnétique (règlement technique) obligatoire
  Règlement technique de compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques ; à citer au CPS électricité et courants faibles.
• Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) obligatoire
  Conditions des assurances obligatoires tous risques chantier et responsabilité civile décennale (loi 59-13).
• Catalogue des normes marocaines — Catalogue NM (liste bibliographique avec indices et prix) volontaire
  Catalogue gratuit d'IMANOR (références, titres, prix) ; source des vérifications de numéros NM de ce fichier. Ne contient pas le texte des normes.
• Décret n° 2-02-177 du 22/02/2002 (BO 4988) approuvant le RPS 2000, modifié par 2-04-267 (BO 5214), 2-12-682 (BO 6206, version 2011) et 2-24-766 (BO 7351) — Règlement de construction parasismique RPS 2000 version 2011 obligatoire
  Règles parasismiques obligatoires sur tout le territoire : zones, classes de bâtiments, sites, dispositions constructives. Prime sur l'EN 1998.
• Décret n° 2-12-349 du 20/03/2013 — Marchés publics (ancien décret) abrogée ou remplacée
  Ancien décret des marchés publics ; conservé pour les marchés lancés avant le 01/09/2023.
• Décret n° 2-13-874 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions (RTCM) obligatoire
  Exigences thermiques de l'enveloppe par zone climatique (6 zones), approche prescriptive ou performancielle ; texte intégral dans le BO 6306 FR.
• Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) obligatoire
  Mécanismes contractuels types (ordres de service, attachements, réceptions, pénalités) repris comme modèle en marché privé.
• Décret n° 2-14-499 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions obligatoire
  Classement des bâtiments, dégagements, compartimentage, désenfumage, moyens de secours ; annexe intégrale publiée au BO 6306 (FR).
• Décret n° 2-20-716 du 25/03/2021 — Performances énergétiques minimales des appareils fonctionnant à l'électricité, au gaz, aux produits pétroliers et aux énergies renouvelables obligatoire
  Cadre des seuils de performance minimale (MEPS) et de l'étiquetage des équipements, déclinés par arrêtés.
• Décret n° 2-22-431 du 08/03/2023 (BO du 09/03/2023), en vigueur au 01/09/2023 — Marchés publics obligatoire
  Passation et exécution des marchés publics (modes, évaluation des offres, préférence nationale) ; référence de rédaction des DCE, aussi utile en privé.
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire (mise à jour 15/04/2022) abrogée ou remplacée
  Liste officielle des NM rendues obligatoires avec numéros des arrêtés : sert à vérifier le statut « obligatoire » de chaque NM.
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026) volontaire
  Liste officielle des NM rendues obligatoires avec le numéro de la décision ou de l'arrêté d'homologation : sert à vérifier le statut « obligatoire » de chaque NM. 366 normes et 12 règlements techniques, dont 170 normes…
• Loi n° 13-09 (dahir 1-10-16 du 11/02/2010) — Loi relative aux énergies renouvelables obligatoire
  Cadre de la production d'électricité renouvelable, y compris installations photovoltaïques raccordées.
• Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes obligatoire
  Conditions d'exercice, Ordre, déontologie et responsabilité de l'architecte.
• Loi n° 24-09 (dahir 1-11-140 du 17/08/2011) — Sécurité des produits et des services obligatoire
  Obligation générale de sécurité des produits ; base des règlements techniques et du marquage CMIM.
• Loi n° 28-00 (dahir 1-06-153 du 22/11/2006) — Gestion des déchets et leur élimination obligatoire
  Déchets de chantier (inertes, dangereux) : évacuation vers des sites autorisés, à prévoir au CPS (lot installation de chantier).
• Loi n° 65-99 (code du travail), livre II titre IV — Code du travail — hygiène et sécurité obligatoire
  Obligations de sécurité de l'employeur applicables au chantier.
• Règlements de service eau, assainissement, électricité (par distributeur) — Conditions de raccordement aux réseaux (eau potable, assainissement, électricité) volontaire
  Branchements, regards de façade, comptages, poste de transformation : prescriptions du distributeur local, à obtenir dès l'APD.
• Règles d'assainissement autonome — Assainissement non collectif volontaire
  Aucun texte réglementaire national spécifique trouvé ; règlements de service des distributeurs et NM EN 12566 en pratique.

Normes marocaines obligatoires (NM) (148)

• NM 01.4.080 — Produits sidérurgiques — Fil machine en aciers non alliés pour treillis soudés et fils HA obligatoire
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 01.4.095 — Produits sidérurgiques — Ronds lisses pour béton armé obligatoire
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 01.4.096 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — barres et couronnes HA non soudables obligatoire
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 01.4.097 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — barres et couronnes HA soudables obligatoire
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 01.4.220 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — treillis soudés et éléments constitutifs obligatoire
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 01.8.353 — Candélabres d'éclairage public Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 224-06) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.2.232 — Peintures thermodurcissables en poudre Exigences et méthodes d’essais obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2296-20) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.3.124 — Peintures et vernis Enduits de peinture pour travaux intérieurs et/ou extérieurs Adaptation des enduits de peinture aux nouvelles normes europeennes obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.3.254 — Peintures et vernis – Systèmes de peinture pour la protection des ouvrages métalliques – Spécifications obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.3.255 — Peintures et vernis - Spécifications des peintures de finition pour pièces sèches - Travaux d’intérieurs obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.3.256 — Peintures et vernis - Spécifications des peintures de finition pour pièces humides - Travaux d’intérieurs obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.3.318 — Limite du plomb dans les peintures obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.4.158 — Bitumes et liants bitumineux – Spécifications des bitumes routiers obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1648-17) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 03.4.190 — Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les bitumes routiers spéciaux- Bitumes routiers de grade dur obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 205-18) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 05.2.215 — Appareils d’appui en caoutchouc – Spécifications obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 395-01) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 05.2.520 — Bandes d’arrêt d’eau - Produits en caoutchouc – Spécifications obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 277-05) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 05.5.337 — Systèmes de canalisations en plastique pour le transport de l’eau sous pression Protocole de validation des assemblages de tubes en poly (chlorure de vinyle) oriente bi axial (PVC BO) et de raccords en fonte ou de colliers. obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1648-17) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 05.5.380 — Tubes et accessoires en poly(chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) pour lignes souterraines de telecommunications Spécifications obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 05.6.121 — Plastiques Tubes et raccords en polychlorure de vinyle non plastifie (PVCU) pour les réseaux d'irrigation enterres Spécifications obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.003 — Conducteurs et câbles isolés pour installations - Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu ; (REV) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 404-06) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.006 — Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle - Séries U-1000 R2V et U-1000 AR2V obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3711-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.034 — Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de polychloroprène obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3021-97) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.035 — Conducteurs et câbles pour installations - Conducteurs et Câbles comportant un revêtement métallique – Règles obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3021-97) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.041 — Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides 0,6/1 kV, sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée et avec gaine de protection synthétique extrudée obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 404-06) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.080 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc de tension assignée au plus égale à 450/750 V obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 468-00) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.111 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1210-01) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.114 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.119 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles mono conducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une émission de fumée et de gaz corrosifs obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.123 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples mono conducteurs et multiconducteurs, sous gaine et isolation polymère réticulée, à faible émission de fumées et de gaz corrosifs obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.271 — Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales (constitue avec la NM 06.3.272, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.272 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Méthodes d'essais (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 483-08) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.273 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Conducteurs pour installations fixes (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.3.275 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.273 une révision de la NM 06.3.005/1990) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.5.020 — Transformateurs de séparation des circuits et transformateurs de sécurité – Règles obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2121-03) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.001 — Interrupteurs pour installation électriques fixes domestiques et analogues - Prescriptions générales (Rèv) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.002 — Matériel pour installations domestiques et analogues Interrupteurs et commutateurs de courant nominal supérieur à 10 A - Interrupteurs et commutateurs à plus de deux pôles - Interrupteurs et commutateurs pour tableaux obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 174-90) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.007 — Interrupteurs et commutateurs de courant nominal obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.018 — Petit appareillage — disjoncteurs pour installations domestiques obligatoire
  Disjoncteurs ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.022 — Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2194-09) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.027 — Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité – Douilles ; (Rév) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1510-05) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.030 — Douilles à baïonnette ; (REV) (annule et remplace NM 06.6.030/1992 et NM 06.6.031/1992) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 195-08) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.032 — Douilles à vis Edison pour lampes ; (REV) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1637-07) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.071 — Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel obligatoire
  Différentiels ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.090 — Prises de courant pour usages domestiques obligatoire
  Prises ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.6.126 — Matériel pour installations domestiques et analogues - Prises de courant et prolongateurs de courant nominal 20 A et 32 A – Règles obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 641-04) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.7.003 — Appareils électrodomestiques chauffants – Chauffe-eau fixes non instantanés – Règles générales de sécurité (Rév) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 584-05) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.7.081 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires fixes à usage général obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.7.082 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires encastrés obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.7.090 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour piscines et usage analogues obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 06.7.094 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.1.004 — Liants hydrauliques — ciments et constituants : composition, spécifications, conformité obligatoire
  Ciments autorisés au Maroc et leurs classes ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.1.008 — Bétons — spécification, performances, production et conformité obligatoire
  Norme béton marocaine (équivalent de l'EN 206) : classes de résistance et d'exposition, contrôle de conformité ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.2.002 — Fenêtres en bois ou en métal — spécifications obligatoire
  Ancienne norme fenêtres, toujours obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.2.217 — Quincaillerie de bâtiment- Serrures à mortaiser verticales dites de 150, simples, de sureté à gorges ou de sureté à cylindres. obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 7003-20) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.2.476 — Portes planes intérieures de communication en bois — spécification obligatoire
  Portes intérieures bois ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.4.002 — Robinetterie de bâtiment Robinets de puisage a soupape Spécifications techniques générales obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.4.003 — Robinetterie de bâtiment Robinets pour reservoir de chasse Spécifications techniques générales obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.4.017 — Robinetterie de bâtiment Robinets d'arret a soupape Spécifications techniques générales obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.4.064 — Appareils sanitaires en céramique émaillée — hygiène et sécurité obligatoire
  Appareils sanitaires céramiques ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.4.386 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Définitions, dimensions de filetage, méthodes d’essai, données de référence et informations complémentaires (IC 10.4.386) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.7.028 — Verre arme plan pour vitrage de bâtiment obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.7.076 — Verre dans la construction Produits de base speciaux Vitroceramiques obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.8.912 — Plaques de bardeaux bitumes a armature en feutre cellulosique dites bardeaux bitumes cellulosiques Spécifications obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 10.8.913 — Travaux de bâtiment — étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie obligatoire
  Règle de mise en œuvre marocaine (équivalent du DTU 43.1) ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 13.6.116 — Contreplaqué y compris les panneaux lattés– Exigences obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1093-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 14.2.016 — Appareils de production instantanée d'eau chaude pour usages sanitaires équipés de brûleurs atmosphériques utilisant les combustibles gazeux obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 752-17) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 14.2.017 — Appareils de production instantanée d’eau chaude pour usages sanitaires utilisant les combustibles gazeux à variation automatique de puissance obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 234-93) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 14.2.097 — Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 366-13) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 14.2.120 — Détendeurs à réglage fixe, à pression de détente maximale inférieure ou égale à 200 mbar, de débit inférieur ou égal à 4 kg/h, et leurs dispositifs de sécurité associés pour butane, propane ou leurs mélanges obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2176-10) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM 14.2.121 — Détendeur à basse pression pour propane commercial à usage domestique : Construction - Fonctionnement - Marquage - Essais (Rèv) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 70-02) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 88-1 — Régulateurs de pression et dispositifs de sécurité associés pour appareils à gaz - Partie 1 : Régulateurs de pression pour pression amont inférieure ou égale à 50 kPa obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1757-17) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 200 / NM EN 817 / NM EN 1113 — Robinetterie sanitaire (robinets, mitigeurs, flexibles de douche) obligatoire
  Robinetterie ; obligatoires.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 356 — Vitrage de sécurité — résistance à l'attaque manuelle obligatoire
  Classes anti-effraction des vitrages ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 572-1, -3, -6, -7 — Verre dans la construction — verre de silicate sodo-calcique obligatoire
  Produits verriers de base ; obligatoires.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 615 — Protection contre l'incendie- Prescriptions pour les poudres (autres que les poudres pour classe D) (IC 21.9.509) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 681-1 — Garnitures d'étanchéité en caoutchouc - Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation - partie 1 : Caoutchouc vulcanisé. obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1405-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 816 — Robinetterie sanitaire - Robinets à fermeture automatique PN 10 (IC 10.4.127) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1466-21) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1112 — Robinetterie sanitaire- Douches pour robinetterie sanitaire pour les systèmes d’alimentation en eau de types 1 et 2 – Spécifications techniques générales ; (IC 10.4.126) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-1 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 1 : Raccords à braser par capillarité pour tubes en cuivre (IC 10.4.353) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-2 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 2 : Raccords à compression pour tubes en cuivre (IC 10.4.354) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-3 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 3 : Raccords à compression pour tubes en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.380) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-4 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 4 : Raccords filetés (IC 10.4.381) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-5 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 5 : Raccords à emboîture courte pour brasure forte par capillarité pour tubes en cuivre (IC 10.4.382) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-6 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 6 : Raccords instantanés pour tubes métalliques, en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.383) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-7 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 7 : Raccords à sertir pour tubes métalliques (IC 10.4.384) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1254-8 — Cuivre et alliages de cuivre - Raccords - Partie 8 : Raccords à sertir pour tubes en matières plastiques et multicouches (IC 10.4.385) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1440-23) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1303 — Quincaillerie pour le bâtiment- Cylindres de serrures- Exigences et méthodes d’essai obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3007-20) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1329-1 — Canalisations plastiques pour l'évacuation dans le bâtiment — PVC-U obligatoire
  Évacuations PVC intérieures ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1401-1 — Canalisations plastiques pour l'assainissement enterré sans pression — PVC-U obligatoire
  Collecteurs et branchements d'assainissement.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1451-1 — Systèmes de canalisations en plastique pour l'évacuation des eaux-vannes et des eaux usées (à basse et à haute température) à l'intérieur de la structure des bâtiments - Polypropylène (PP) - Partie 1 : Spécifications pour tubes, raccords et le système obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 1670 — Quincaillerie de bâtiment- Résistance à la corrosion- Exigences et méthodes d’essai obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3007-20) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10025-1 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1 : conditions techniques générales de livraison (IC 01.4.833) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10025-2 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés (IC 01.4.834) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10025-3 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l’état normalisé/laminage normalisé (IC 01.4.835) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10025-4 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique (IC 01.4.836) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10025-5 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique (IC 01.4.837) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10025-6 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : Conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu (IC 01.4.838) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10088-1 — Aciers inoxydables ‐ Partie 1 : Liste des aciers inoxydables obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3030-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10210-1 — Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10210-2 — Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10219-1 — Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10219-2 — Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et en aciers à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10224 — Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation humaine. Conditions techniques de livraison obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 724-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10244-2 — Fils et produits tréfilés en acier - Revêtements métalliques non ferreux sur fils d’acier – Partie 2 : Revêtements de zinc ou d’alliage de zinc obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3030-19, entrée en vigueur le 26/02/2026) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10296-2 — Tubes ronds soudés en acier pour utilisation en mécanique générale et en construction mécanique ‐ Conditions techniques de livraison ‐ Partie 2 : tubes en acier inoxydable obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 915-12) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 10346 — Produits plats en acier revêtus en continu par immersion à chaud pour formage à froid - Conditions techniques de livraison (IC 01.4.965) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2661-17, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 12150-1 — Verre de sécurité trempé thermiquement obligatoire
  Verre trempé ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 12201-2 +A1 — Canalisations PE pour l'alimentation en eau obligatoire
  Branchements d'eau en PE.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 12201-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) – Raccords obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3062-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 12201-4 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau et pour les branchements et les colleteurs d’assainissement avec pression - Polyéthylène (PE) - partie 4 : Robinets pour les systèmes d’alimentation en eau obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3062-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 12209 — Quincaillerie pour le bâtiment -Serrures-Serrures mécaniques et gâches-exigences et méthodes d’essai obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 692-11, entrée en vigueur le 18/03/2026) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 13476-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissements sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC- U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) - Partie 2 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne et externe lisses et le système, de Type A (NM 05.5.161 : 2022) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2619-22, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 13476-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés - Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE) – Partie 3 : Spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B (NM 05.5.228 : 2021) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1173-21, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 13618 — Tuyaux flexibles pour installations d'eau potable - Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai (IC 10.4.355) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 13956 — Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères obligatoire
  Membranes synthétiques ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 13964 — Plafonds suspendus — exigences et méthodes d'essai obligatoire
  Plafonds suspendus ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 13969 / 13970 / 13967 / 14909 / 14967 — Feuilles souples d'étanchéité (remontées d'humidité, pare-vapeur, barrières capillaires) obligatoire
  Membranes contre les remontées capillaires et pare-vapeur ; obligatoires.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 14322 — Panneaux à base de bois - Panneaux surfacés mélaminés pour usages intérieurs - Définition, exigences et classification obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 14509 — Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques - Produits manufacturés – Spécifications (IC 19.8.084) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 4528-14, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 14889-1 — Fibres pour béton - Partie 1 : Fibres d'acier - Définitions, spécifications et conformité obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3282-20) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 15091 — Robinetterie sanitaire - Robinet sanitaire à ouverture et fermeture électroniques (IC 10.4.372) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 36-20) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 15322 — Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 16436-1 — Tuyaux, tubes et flexibles en caoutchouc et en plastique pour utilisation avec le propane, le butane et leurs mélanges en phase vapeur - Partie 1 : tuyaux et tubes obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 17176-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau, les branchements et collecteurs d'assainissement et les systèmes d'irrigation sous pression, enterrés ou aériens - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié orienté (PVC-O) - Partie 2 : tubes (NM 05.5.334 : 2021) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1173-21, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 60269-1 — Fusibles basse tension –Partie 1 : Exigences générales obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3711-14) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 60598-1 — Luminaires Partie 1 : Exigences générales et essais obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3652-18) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 60598-2-3 — Luminaires -Partie 2-3: Règles particulières - Luminaires d’éclairage public obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1040-15) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 61386-1 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 1 : Exigences générales obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 61386-22 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 22 : Règles particulières Systèmes de conduits cintrables obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 61386-23 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 23 : Règles particulières Systèmes de conduits souples obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM EN 61386-24 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 24 : Règles particulières Systèmes de conduits enterres dans le sol obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 1127 — Tubes en acier inoxydable ‐ Dimensions, tolérances et masses linéiques conventionnelles obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 344-11) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 1452-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d’assainissement enterres et aériens avec pression Poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 2 : Tubes obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 1452-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour l’alimentation en eau, pour branchements et collecteurs d’assainissement enterres et aériens avec pression Poly (chlorure de vinyle) non plastifie (PVC U) Partie 3 : raccords obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3881-13) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 4437 — Canalisations enterrées en polyéthylène (PE) pour réseaux de distribution de combustibles gazeux - Série métrique – Spécifications (IC : NM 05.6.177) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2108-04) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 8873 — Plastiques alvéolaires rigides - Mousse de polyuréthanne projetée utilisée dans l’isolation thermique des bâtiments – Spécifications ; (IC 05.8.026) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1965-06) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 9051 — Verre dans la construction - Ensembles vitrés comportant du verre transparent ou translucide, résistant au feu, pour utilisation dans le bâtiment -04p. (IC 10.7.024) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 884-01) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 11600 — Produits pour joints Classification et exigences pour les mastics ; (IC 10.8.748) obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3946-18, entrée en vigueur le 15/08/2025) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 12543-2 / -3 — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité obligatoire
  Verre feuilleté (garde-corps, vitrages bas) ; obligatoire.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 12944-6 — Peintures et vernis - Anticorrosion des structures en acier par systèmes de peinture - Partie 6 : Essai de performance en laboratoire obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1642-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 13006 — Carreaux et dalles céramiques — définitions, classification, caractéristiques, marquage obligatoire
  Classification des carreaux (absorption, groupes) ; obligatoire (la liste MCINET cite l'édition 2002, le catalogue l'édition 2016).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 15874 (PP) / NM ISO 15875 (PE-X) — Canalisations plastiques pour eau chaude et froide obligatoire
  Tubes PPR et PER des réseaux intérieurs ; plusieurs parties obligatoires.
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 15876-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 2 : tubes obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 15876-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polybutène (PB) - Partie 3 : raccords obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3500-19) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 15877-2 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Poly (chlorure de vinyle) chlore (PVC C) Partie 2 : Tubes obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 15877-3 — Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude et froide Poly (chlorure de vinyle) chlore (PVC C) Partie 3 : Raccords obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 21003-2 — Systèmes de canalisations multicouches pour installations d’eau chaude et froide à l’intérieur des bâtiments Partie 2 : Tubes obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2332-18) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
• NM ISO 21003-3 — Systèmes de canalisations multicouches pour installations d’eau chaude et froide à l’intérieur des bâtiments Partie 3 : raccords obligatoire
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 27-10) ; texte payant (référence seulement).
  Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).

Normes marocaines homologuées (NM, application volontaire) (212)

• NM 00.3.113 — Accessibilité aux personnes handicapées Guide de bonnes pratiques à l'attention des maitres d'ouvrage pour realiser un diagnostic d'accessibilité des etablissements existants recevant du public homologuée
• NM 00.3.180 — Accessibilité aux personnes handicapées Guide de bonnes pratiques sur la gouvernance de la chaine de l'accessibilité d'un bâtiment et de ses abords homologuée
• NM 01.4.030 — Emballages Emballages pour certains produits alimentaires preemballes capacites des recipients en verre et métalliques homologuée
• NM 01.4.725 — Travaux de Bâtiment Canalisations en fonte évacuation d'eaux usees, d'eaux vannes et d'eaux pluviales homologuée
• NM 02.6.004 — Appareils de levage Grues Generalites homologuée
• NM 02.6.037 — Règles de sécurité pour la construction et l'installation des monte matériaux de chantier Categorie II homologuée
• NM 02.6.038 — Règles de sécurité pour la construction et l'installation des monte Matériaux de chantier Categorie III homologuée
• NM 03.3.142 — Travaux de bâtiment Revêtements de peinture en feuil mince, semi epais, ou epais Cahier des clauses techniques homologuée
• NM 03.3.143 — Travaux de bâtiment Revêtements de peinture en feuil mince, semi epais, ou epais Critères généraux de choix des matériaux homologuée
• NM 03.3.144 — Travaux de bâtiment Revêtements de peinture en feuil mince, semi epais, ou epais Cahier des clauses administratives speciales types homologuée
• NM 03.3.145 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymeres Cahier des Clauses Techniques homologuée
• NM 03.3.146 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymeres Critères généraux de choix des matériaux homologuée
• NM 03.3.147 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymers Cahier des Clauses Speciales homologuée
• NM 05.5.185 — Systèmes de canalisations en plastique pour drainage enterre Ouvrages de voirie, travaux publics et autres ouvrages de genie civil Spécifications pour tubes et accessoires en PVC U, PE et PP homologuée
• NM 06.1.016 — Protection des structures contre la foudre — paratonnerres homologuée
• NM 06.1.100 à 06.1.106 — Installations électriques à basse tension (généralités, définitions, protection, choix des matériels, vérification, emplacements spéciaux) homologuée
• NM 10.1.003 — Bétons — classification des environnements agressifs homologuée
• NM 10.1.009 — Éléments de maçonnerie en béton de granulats (blocs / agglos) homologuée
• NM 10.1.010 — Corps creux en béton pour planchers (hourdis) homologuée
• NM 10.1.020 — Matériaux de construction Granulometrie et granulats homologuée
• NM 10.1.027 — Canalisations en béton arme, non arme et fibre homologuée
• NM 10.1.184 — Travaux de bâtiment Execution des ouvrages en béton Cahier des clauses techniques homologuée
• NM 10.1.242 — Granulats Granulats d'argile ou de schiste expanses fabriques en four rotatif destines à la confection de bétons homologuée
• NM 10.1.269 — Béton mise en œuvre des bétons de structure homologuée
• NM 10.1.306 — Ouvrages d'art Reparation et renforcement des ouvrages en béton et en maçonnerie Spécifications relatives aux fondations des ouvrages homologuée
• NM 10.1.430 — Travaux de bâtiment Planchers a poutrelles en béton Cahier des clauses techniques types Critères généraux de choix des matériaux Cahier des clauses administratives speciales types homologuée
• NM 10.2.010 — Travaux de bâtiment Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Cahier des clauses techniques homologuée
• NM 10.2.040 — Caractéristiques dimensionnelles de sécurité des garde corps et accessoires de sécurité homologuée
• NM 10.2.041 — Résistance mécanique des garde corps Spécifications homologuée
• NM 10.2.105 — Quincaillerie pour le bâtiment Paumelles a lames pour menuiserie en bois Generalites, terminologie, classification et dimensions homologuée
• NM 10.2.208 — Menuiserie métallique Fenêtres, façades rideaux, semi rideaux, panneaux a ossature métallique protection contre la corrosion et preservation des etats de surface homologuée
• NM 10.2.483 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Cahier des clauses techniques types homologuée
• NM 10.2.485 — Travaux de bâtiment Menuiseries intérieures en bois Partie 1 1 : Cahier des clauses techniques types homologuée
• NM 10.2.486 — Travaux de bâtiment Menuiseries intérieures en bois Partie 1 2 : Critères généraux de choix des matériaux homologuée
• NM 10.2.487 — Travaux de bâtiment Menuiseries intérieures en bois Partie 2 : Cahier des clauses administratives speciales type homologuée
• NM 10.2.488 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Partie 1 1 : Cahier des clauses techniques types homologuée
• NM 10.2.489 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Partie 1 2 : Critères généraux de choix des matériaux (CGCM) homologuée
• NM 10.2.490 — Travaux de bâtiment mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures Partie 2 : Cahier des clauses administratives speciales types homologuée
• NM 10.4.001 — Travaux de bâtiment Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d'eaux pluviales homologuée
• NM 10.4.060 — Travaux de bâtiment Plomberie sanitaire pour bâtiments homologuée
• NM 10.6.001 — Carreaux de ciment et granito — spécifications homologuée
• NM 10.6.014 — Travaux de bâtiment Revêtements de sol PVC colles homologuée
• NM 10.6.092 — Travaux de bâtiment Pose collee des revêtements céramiques et assimiles Pierres naturelles Partie 1 1 1 : Cahier des clauses techniques types pour les murs intérieurs homologuée
• NM 10.6.097 — Travaux de bâtiments Revêtements de sol scelles homologuée
• NM 10.8.001 — Ascenseurs et monte charge électriques ou commandes electriquement Interpretations des règles générales de construction et d'installation concernant la sécurité homologuée
• NM 10.8.004 — Profiles à base de caoutchouc pour fenêtres et éléments de façade Spécifications des matériaux de base homologuée
• NM 10.8.015 — Ascenseurs et monte charge Suspente homologuée
• NM 10.8.018 — Ascenseurs Contrats d'entretien homologuée
• NM 10.8.021 — Ascenseurs et monte-charge - Règles de sécurité pour la homologuée
• NM 10.8.042 — Ascenseurs et monte charge Règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi homologuée
• NM 10.8.044 — Ascenseurs Dispositif d'appel prioritaire pour les sapeurs pompiers homologuée
• NM 10.8.054 — Équipement des services d'incendie et de secours Cles multifonctions homologuée
• NM 10.8.055 — Ascenseurs et monte charge Appareils élévateurs verticaux pour personnes a mobilite reduite Règles de sécurité pour la construction et pour l'installation homologuée
• NM 10.8.751 — Peinture Travaux de peintures de bâtiments Cahier des clauses speciales homologuée
• NM 13.6.408 — Parquets Pose des parquets a clouer Cahier des clauses techniques types homologuée
• NM 13.6.410 — Parquets Pose des parquets a clouer Cahier des clauses speciales homologuée
• NM 13.6.412 — Parquets et revêtements de sol Pose flottante des parquets contrecolles et revêtements de sol a placage bois Cahier des clauses techniques homologuée
• NM 13.6.414 — Parquets et revêtements de sol Pose flottante des parquets contrecolles et revêtements de sol a placage bois Cahier des clauses speciales homologuée
• NM 13.6.416 — Parquets Pose des parquets a coller Cahier des clauses techniques homologuée
• NM 13.6.418 — Parquets Pose des parquets a coller Cahier des clauses speciales homologuée

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Eurocodes (47)

• EN 1990:2002+A1:2005 — Eurocode 0 — Bases de calcul des structures volontaire
• EN 1990:2023 (parties 1+A1 et 2) — Eurocodes 2e génération — Bases de calcul — 2e génération (inclut annexes A.1 à A.6, ponts, etc.) projet
• EN 1991-1-1 à 1-9, -2, -3, -4 — Eurocodes 2e génération — Actions — 2e génération (nouvelle partie 1-8 vagues et courants, 1-9 givrage) projet
• EN 1991-1-1:2002 — Eurocode 1 — Actions — poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments volontaire
• EN 1991-1-2:2002 — Eurocode 1 — Actions sur les structures exposées au feu volontaire
• EN 1991-1-3:2003 — Eurocode 1 — Charges de neige volontaire
• EN 1991-1-4:2005 — Eurocode 1 — Actions du vent volontaire
• EN 1991-1-5:2003 — Eurocode 1 — Actions thermiques volontaire
• EN 1991-1-6:2005 — Eurocode 1 — Actions en cours d'exécution volontaire
• EN 1991-1-7:2006 — Eurocode 1 — Actions accidentelles volontaire
• EN 1992-1-1:2004 — Eurocode 2 — Béton — règles générales et règles pour les bâtiments volontaire
• EN 1992-1-1:2023, EN 1992-1-2:2023, EN 1992-4 — Eurocodes 2e génération — Béton — 2e génération (fusion bâtiments/ponts/réservoirs dans la 1-1) projet
• EN 1992-1-2:2004 — Eurocode 2 — Béton — calcul du comportement au feu volontaire
• EN 1993-1-1 à 1-14, -2, -3, -4-1, -4-2, -5, -6, -7, CEN/TS 1993-1-101 — Eurocodes 2e génération — Acier — 2e génération projet
• EN 1993-1-1:2005 — Eurocode 3 — Acier — règles générales et règles pour les bâtiments volontaire
• EN 1993-1-2:2005 — Eurocode 3 — Acier — calcul du comportement au feu volontaire
• EN 1993-1-3:2006 — Eurocode 3 — Profilés et plaques formés à froid volontaire
• EN 1993-1-4:2006 — Eurocode 3 — Aciers inoxydables volontaire
• EN 1993-1-5:2006 — Eurocode 3 — Plaques planes volontaire
• EN 1993-1-7:2007 — Eurocode 3 — Plaques planes chargées hors de leur plan volontaire
• EN 1993-1-8:2005 — Eurocode 3 — Calcul des assemblages volontaire
• EN 1993-1-10:2005 — Eurocode 3 — Choix des qualités d'acier (ténacité) volontaire
• EN 1993-1-12:2007 — Eurocode 3 — Aciers à haute résistance (jusqu'à S700) volontaire
• EN 1994-1-1, 1-2, -2 — Eurocodes 2e génération — Mixte acier-béton — 2e génération projet
• EN 1994-1-1:2004 — Eurocode 4 — Structures mixtes acier-béton — règles générales et bâtiments volontaire
• EN 1994-1-2:2005 — Eurocode 4 — Structures mixtes — comportement au feu volontaire
• EN 1995-1-1, 1-2, 1-3, -2, -3 — Eurocodes 2e génération — Bois — 2e génération (nouvelle partie 3 exécution) projet
• EN 1995-1-1:2004 — Eurocode 5 — Bois — règles générales et règles pour les bâtiments volontaire
• EN 1995-1-2:2004 — Eurocode 5 — Bois — calcul au feu volontaire
• EN 1996-1-1, 1-2, -2, -3 — Eurocodes 2e génération — Maçonnerie — 2e génération projet
• EN 1996-1-1:2005 — Eurocode 6 — Maçonnerie armée et non armée — règles communes volontaire
• EN 1996-1-2:2005 — Eurocode 6 — Maçonnerie — calcul au feu volontaire
• EN 1996-2:2006 — Eurocode 6 — Maçonnerie — conception, choix des matériaux et mise en œuvre volontaire
• EN 1996-3:2006 — Eurocode 6 — Maçonnerie — méthodes de calcul simplifiées volontaire
• EN 1997-1, -2, -3 — Eurocodes 2e génération — Géotechnique — 2e génération (nouvelle partie 3 ouvrages géotechniques) projet
• EN 1997-1:2004 — Eurocode 7 — Calcul géotechnique — règles générales volontaire
• EN 1998-1-1, 1-2, -2, -3, -4, -5 — Eurocodes 2e génération — Séisme — 2e génération (1-1 règles générales, 1-2 bâtiments) projet
• EN 1998-1:2004 — Eurocode 8 — Résistance aux séismes — règles générales, actions sismiques, bâtiments volontaire
• EN 1998-3:2005 — Eurocode 8 — Séisme — évaluation et renforcement des bâtiments volontaire
• EN 1998-5:2004 — Eurocode 8 — Séisme — fondations, ouvrages de soutènement, aspects géotechniques volontaire

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Normes européennes et françaises (EN, NF, DTU) (82)

• Annexes nationales des Eurocodes (NF, BS, etc.) — Annexes nationales des Eurocodes volontaire
• Arrêté du 07/09/2009 modifié — Prescriptions techniques de l'assainissement non collectif (≤ 20 EH) obligatoire
• Arrêté du 20/04/2017 — Accessibilité des ERP neufs et des installations ouvertes au public obligatoire
• Arrêté du 23/02/2018 — Règles techniques et de sécurité des installations de gaz combustible des bâtiments d'habitation obligatoire
• Arrêté du 24/03/1982 modifié — Aération des logements obligatoire
• Arrêté du 25/06/1980 modifié (règlement de sécurité ERP) — Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public obligatoire
• Arrêté du 30/03/2021 portant CCAG Travaux — Cahier des clauses administratives générales — marchés publics de travaux obligatoire
• Arrêté du 30/06/1999 — Caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation obligatoire
• Arrêté du 30/12/2011 — Sécurité contre l'incendie des immeubles de grande hauteur obligatoire
• Arrêté du 31/01/1986 modifié — Protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation obligatoire
• Arrêtés des 13/06/2008 (global) et 03/05/2007 modifié (élément par élément) — Réglementation thermique des bâtiments existants obligatoire
• BAEL 91 modifié 99 (DTU P18-702) — Règles de calcul du béton armé aux états limites abrogée ou remplacée
• Code de la construction et de l'habitation (partie réglementaire refondue au 01/07/2022) — Code de la construction et de l'habitation obligatoire
• Décret n° 2021-1004 du 29/07/2021 — Exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de bâtiments (RE2020) obligatoire
• Décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22/10/2010 ; arrêté du 22/10/2010 modifié — Prévention du risque sismique et zonage, bâtiments à risque normal obligatoire
• Directive 2014/33/UE du 26/02/2014 — Ascenseurs et composants de sécurité obligatoire
• Directive 2014/35/UE du 26/02/2014 — Matériel électrique basse tension obligatoire
• EN 197-1 — Ciment — composition, spécifications, conformité des ciments courants volontaire
• EN 206+A2 — Béton — spécification, performances, production et conformité volontaire
• EN 806 (parties 1 à 5) — Installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments volontaire
• EN 998-1 / -2 — Mortiers pour maçonnerie — enduits et mortiers de montage volontaire
• EN 10080 — Aciers pour l'armature du béton — aciers soudables volontaire
• EN 12056 (parties 1 à 5) — Réseaux d'évacuation gravitaire à l'intérieur des bâtiments volontaire
• EN 12208 — Fenêtres et portes — étanchéité à l'eau — classification volontaire
• EN 12831-1:2017 — Méthode de calcul de la charge thermique nominale (chauffage) volontaire

et 57 autre(s) : liste complète, filtres et textes liés dans la bibliothèque normative de votre espace (compte gratuit). Créer mon compte gratuit →

Autres juridictions (équivalences) (75)

• 29 CFR Part 1926 — Safety and Health Regulations for Construction obligatoire
• 2010 ADA Standards for Accessible Design (28 CFR 35.151 et part 36 subpart D) — Normes d'accessibilité ADA 2010 obligatoire
• ACI 318-19 (édition suivante à vérifier) — Building Code Requirements for Structural Concrete volontaire
• ANSI/AISC 360-22 — Specification for Structural Steel Buildings volontaire
• ANSI/ASHRAE 62.1-2022 — Ventilation and Acceptable Indoor Air Quality volontaire
• ANSI/ASHRAE/IES 90.1-2022 — Energy Standard for Sites and Buildings Except Low-Rise Residential volontaire
• Approved Document 7 — Material and workmanship obligatoire
• Approved Document A — Structure obligatoire
• Approved Document B, volume 1 — Fire safety — Dwellings obligatoire
• Approved Document B, volume 2 — Fire safety — Buildings other than dwellings obligatoire
• Approved Document C — Site preparation and resistance to contaminants and moisture obligatoire
• Approved Document D — Toxic substances obligatoire
• Approved Document E — Resistance to the passage of sound obligatoire
• Approved Document F, volume 1 — Ventilation — Dwellings obligatoire
• Approved Document F, volume 2 — Ventilation — Buildings other than dwellings obligatoire

et 60 autre(s) : liste complète, filtres et textes liés dans la bibliothèque normative de votre espace (compte gratuit). Créer mon compte gratuit →

Questions fréquentes

Toutes les phases

Esquisse · Avant-projet sommaire · Avant-projet détaillé · Permis de construire · Exécution · Chantier · Réception

Information générale établie à partir des textes officiels : elle ne remplace pas l'étude de votre dossier. Statut à vérifier sur le texte publié avant de l'opposer à un tiers. — Yassine AT-TARASSI, architecte · Arc Bati Architecture