Numéro complet du Bulletin officiel
- Référence
- BO n° 6206 du 21/11/2013 (édition FR)
- Organisme
- Secrétariat général du gouvernement
- Édition
- 2013
- Statut
- obligatoire — en vigueur
- Type
- bulletin officiel
- Juridiction
- Maroc
- Accès au texte
- Texte officiel public.
- Vérification
- numéro cité par la version consolidée adala ; scan sans texte, contenu à confirmer en feuilletant
En résumé
Contient : Décret 2-12-682 : RPS 2000 version 2011 (annexe révisée).
Phases concernées
Avant-projet détaillé · Permis de construire · Exécution
Lots concernés
Fondations · Murs de soutènement et sous-sol · Structure béton armé (poteaux, poutres, voiles, planchers)
Textes qui s'y réfèrent
- Décret n° 2-02-177 du 22/02/2002 (BO 4988) approuvant le RPS 2000, modifié par 2-04-267 (BO 5214), 2-12-682 (BO 6206, version 2011) et 2-24-766 (BO 7351) — Règlement de construction parasismique RPS 2000 version 2011 obligatoire
Source officielle : Secrétariat général du gouvernement
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