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Immeubles : conception, autorisation et suivi de chantier

Un immeuble se joue d'abord sur le terrain : ce que le règlement de zone permet en hauteur, en emprise et en stationnement décide du nombre de logements, donc de l'équilibre de l'opération.

Le cabinet travaille avec le propriétaire du terrain ou le promoteur pour dessiner un immeuble qui respecte ces règles, qui se construit sans surprise et dont les logements restent simples à vendre ou à louer.

Ce que le cabinet prend en charge

  • Lecture de la note de renseignements et étude de capacité du terrain.
  • Esquisse, avant-projet et répartition des logements et des locaux par niveau.
  • Dossier d'autorisation de construire et suivi des observations de la commission.
  • Coordination du bureau d'études structure et fluides, de l'étude de sol et du bureau de contrôle.
  • Consultation des entreprises sur un même bordereau, puis suivi du chantier jusqu'à la réception.

Points de conception

  • Structure et sol : l'étude géotechnique et le bureau d'études ne sont pas des options à cette échelle, et la trame des poteaux doit s'accorder avec le stationnement.
  • Sous-sol : il dépend du sol et des mitoyens. Le soutènement peut changer l'équilibre financier : il se décide après l'étude de sol.
  • Parties communes : hall, escalier, ascenseur et gaines techniques prennent de la surface. Bien placés, ils libèrent des logements plus faciles à habiter.
  • Lumière et vis-à-vis : orientation des pièces, cours et retraits, surtout sur une parcelle mitoyenne.
  • Commerces en rez-de-chaussée : hauteur, accès séparés et réseaux à prévoir dès l'esquisse si l'immeuble est mixte.

Procédure

  • Note de renseignements avant de négocier le terrain : elle fixe ce qui est constructible.
  • Autorisation de construire déposée sur Rokhas : les pièces sont les mêmes dans le principe que pour une maison, mais les avis et les délais ne sont pas ceux d'un petit projet.
  • Sécurité incendie (décret n° 2-14-499) et accessibilité (loi n° 10-03, décret n° 2-11-246) : le classement exact dépend de l'effectif et du bâtiment. L'architecte, le bureau de contrôle et la protection civile le confirment pour votre projet.
  • Copropriété : la loi n° 18-00 s'applique une fois les lots vendus. Mieux vaut y penser en dessinant les parties communes.
  • Permis d'habiter à la fin des travaux (loi n° 12-90, art. 55), avant toute occupation.

Guides utiles

Réalisations publiées

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