المعايير والتنظيمات — الواجهات في المغرب

النصوص والمعايير المطبقة على أشغال « الواجهات » في البناء بالمغرب: 81 مرجعا، من التنظيم المغربي إلى المعايير الأوروبية المعتمدة كمرجع، إضافة إلى النصوص العامة التي تشمل كل الأشغال.

النصوص التنظيمية المغربية (3)

• Décret n° 2-13-874 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de performance énergétique des constructions (RTCM) إجباري
  Exigences thermiques de l'enveloppe par zone climatique (6 zones), approche prescriptive ou performancielle ; texte intégral dans le BO 6306 FR.
• Décret n° 2-14-499 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions إجباري
  Classement des bâtiments, dégagements, compartimentage, désenfumage, moyens de secours ; annexe intégrale publiée au BO 6306 (FR).
• Loi n° 22-80 (dahir 1-80-341 du 25/12/1980), BO du 18/02/1981 — Conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité إجباري
  Inscription et classement des monuments et sites ; travaux soumis à autorisation dans les médinas et abords classés.

المعايير المغربية الإجبارية (NM) (3)

• NM EN 10346 — Produits plats en acier revêtus en continu par immersion à chaud pour formage à froid - Conditions techniques de livraison (IC 01.4.965) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2661-17, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  معيار مؤدى عنه: لا يُنسخ نصه هنا، ويمكن الاطلاع عليه أو شراؤه لدى IMANOR.
• NM EN 14509 — Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques - Produits manufacturés – Spécifications (IC 19.8.084) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 4528-14, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
  معيار مؤدى عنه: لا يُنسخ نصه هنا، ويمكن الاطلاع عليه أو شراؤه لدى IMANOR.
• NM ISO 9051 — Verre dans la construction - Ensembles vitrés comportant du verre transparent ou translucide, résistant au feu, pour utilisation dans le bâtiment -04p. (IC 10.7.024) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 884-01) ; texte payant (référence seulement).
  معيار مؤدى عنه: لا يُنسخ نصه هنا، ويمكن الاطلاع عليه أو شراؤه لدى IMANOR.

المعايير المغربية المصادق عليها (تطبيق اختياري) (19)

• NM 03.3.145 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymeres Cahier des Clauses Techniques مصادق عليه
• NM 03.3.146 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymeres Critères généraux de choix des matériaux مصادق عليه
• NM 03.3.147 — Travaux de bâtiment Refection de façades en service par revêtements d'impermeabilite à base de polymers Cahier des Clauses Speciales مصادق عليه
• NM 10.2.208 — Menuiserie métallique Fenêtres, façades rideaux, semi rideaux, panneaux a ossature métallique protection contre la corrosion et preservation des etats de surface مصادق عليه
• NM 10.8.004 — Profiles à base de caoutchouc pour fenêtres et éléments de façade Spécifications des matériaux de base مصادق عليه
• NM EN 490 — Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage Spécifications des produits مصادق عليه
• NM EN 771-1 — Éléments de maçonnerie — briques de terre cuite مصادق عليه
• NM EN 949 — Fenêtres et façades rideaux, portes, stores et fermetures Détermination de la résistance au choc de corps mou et lourd pour les portes مصادق عليه
• NM EN 1062-1 — Peintures pour maçonnerie et béton extérieurs — classification مصادق عليه
• NM EN 12152 — Façades rideaux Permeabilite à l'air Exigences de performance et classification مصادق عليه
• NM EN 12153 — Façades rideaux Permeabilite à l'air Méthode d'essai مصادق عليه
• NM EN 12179 — Façades rideaux Résistance à la pression du vent Méthode d'essai مصادق عليه
• NM EN 13051 — Façade rideaux étanchéité à l'eau Essai sur site مصادق عليه
• NM EN 13116 — Façades rideaux Résistance structurelle au vent Prescriptions de performance مصادق عليه
• NM EN 13501-1 — Classement au feu des produits de construction — réaction au feu مصادق عليه
• NM EN 13830 — Façades rideaux Norme de produit مصادق عليه
• NM EN 15651-1 — Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilieres et pour chemins pietonniers Partie 1 : Mastics pour éléments de façade مصادق عليه
• NM ISO 6946 — Résistance thermique et coefficient de transmission thermique — calcul مصادق عليه
• NM ISO 7361 — Normes de performance dans le bâtiment Presentation des performances des façades construites avec des composants de meme origine مصادق عليه

Eurocodes (6)

• EN 1999-1-1:2007 — Eurocode 9 — Aluminium — règles générales اختياري
• EN 1999-1-2:2007 — Eurocode 9 — Aluminium — calcul au feu اختياري
• EN 1999-1-3:2007 — Eurocode 9 — Aluminium — structures sensibles à la fatigue اختياري
• EN 1999-1-4:2007 — Eurocode 9 — Aluminium — tôles de structure formées à froid اختياري
• EN 1999-1-5:2007 — Eurocode 9 — Aluminium — coques اختياري
• EN 19100-1/-2/-3 (verre structurel) et CEN/TS 19101 (polymères renforcés de fibres), CEN/TS 19102 (membranes) — Eurocodes 2e génération — Nouveaux matériaux : verre structurel, composites, membranes مشروع

المعايير الأوروبية والفرنسية (EN، NF، DTU) (9)

• Arrêté du 31/01/1986 modifié — Protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation إجباري
• EN 13914-1 — Conception, préparation et application des enduits extérieurs اختياري
• NF DTU 23.1 — Murs en béton banché اختياري
• NF DTU 26.1 — Travaux d'enduits de mortiers اختياري
• NF DTU 33.1 — Façades rideaux اختياري
• NF DTU 42.1 — Réfection de façades par revêtements d'imperméabilité à base de polymères اختياري
• NF DTU 44.1 — Étanchéité des joints de façade par mise en œuvre de mastics اختياري
• NF DTU 55.2 — Revêtements muraux attachés en pierre mince اختياري
• Règlement délégué (UE) 2016/364 du 01/07/2015 — Classification des performances de réaction au feu des produits de construction إجباري

مراجع دولية أخرى (4)

• Approved Document B, volume 1 — Fire safety — Dwellings إجباري
• Approved Document B, volume 2 — Fire safety — Buildings other than dwellings إجباري
• Approved Document O — Overheating إجباري
• BS 5250:2021 — Management of moisture in buildings اختياري

نصوص عامة (كل الأشغال) (37)

• Arrêté conjoint n° 337-20 du 21/01/2020 (BO 6874), modifié par l'arrêté 1032-21 (BO 6992) — Liste des documents et pièces du dossier de demande d'autorisation إجباري
• Arrêté conjoint n° 338-20 du 21/01/2020 (BO 6874) — Dématérialisation des procédures d'autorisation (plateforme Rokhas) إجباري
• Arrêté conjoint n° 1839-23 du 10/07/2023 (BO 7212) — Délais de chaque intervenant pour certaines décisions d'urbanisme délivrées par les communes إجباري
• Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) إجباري
• BO n° 4225 du 20/10/1993 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel إجباري
• BO n° 6874 du 16/04/2020 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel إجباري
• Catalogue des normes marocaines — Catalogue NM (liste bibliographique avec indices et prix) اختياري
• Décret n° 2-12-349 du 20/03/2013 — Marchés publics (ancien décret) ملغى أو معوض
• Décret n° 2-13-424 du 24/05/2013 — Ancien règlement général de construction (autorisations) ملغى أو معوض
• Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) إجباري
• Décret n° 2-17-586 (application de la loi 94-12) — Décret d'application de la loi 94-12 (zones de rénovation urbaine) إجباري
• Décret n° 2-18-475 du 12/06/2019 modifié par le décret 2-23-103 du 08/05/2023 — Permis de réfection, de régularisation et de démolition إجباري
• Décret n° 2-18-577 du 12/06/2019, BO 6874 du 16/04/2020 — Règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et pièces exigibles إجباري
• Décret n° 2-22-431 du 08/03/2023 (BO du 09/03/2023), en vigueur au 01/09/2023 — Marchés publics إجباري
• Décret n° 2-22-867 du 25/01/2023 — Règlement général de construction et commission nationale des normes de construction des établissements d'hébergement touristique إجباري
• Décret n° 2-23-103 du 08/05/2023 (BO 7194, AR) — Permis de régularisation des constructions non réglementaires (modifie le décret 2-18-475) إجباري
• Décret n° 2-92-832 du 14/10/1993, BO 4225 — Décret pris pour l'application de la loi 12-90 relative à l'urbanisme إجباري
• Décret n° 2-93-66 du 01/10/1993 — Décret pris pour l'application de la loi 016-89 (architectes) إجباري
• Documents d'urbanisme de Rabat-Salé — Plans d'aménagement de Rabat-Salé إجباري
• Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme — Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme (édition 2025, FR) اختياري
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire (mise à jour 15/04/2022) ملغى أو معوض
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026) اختياري
• Loi n° 12-03 (dahir 1-03-60 du 12/05/2003) — Études d'impact sur l'environnement (ancienne loi) ملغى أو معوض
• Loi n° 12-90 (dahir 1-92-31 du 17/06/1992), BO 4159 — Loi relative à l'urbanisme إجباري
• Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes إجباري
• Loi n° 18-00 modifiée par la loi 106-12 — Statut de la copropriété des immeubles bâtis إجباري
• Loi n° 25-90 (dahir 1-92-7 du 17/06/1992), modifiée par 66-12 — Lotissements, groupes d'habitations et morcellements إجباري
• Loi n° 49-17 (dahir 1-20-78 du 08/08/2020), BO 7140 du 03/11/2022 — Évaluation environnementale إجباري
• Loi n° 64-23 portant création des agences régionales d'urbanisme et d'habitat — Communiqué d'adoption de la loi 64-23 إجباري
• Loi n° 66-12 (dahir 1-16-124 du 25/08/2016), BO 6501 — Contrôle et répression des infractions en matière d'urbanisme et de construction إجباري
• Loi n° 81-12 (dahir 1-15-87 du 16/07/2015) — Loi relative au littoral إجباري
• Loi n° 94-12 (dahir 1-16-48 du 27/04/2016), BO 6466 du 19/05/2016 (FR) — Bâtiments menaçant ruine et organisation des opérations de rénovation urbaine إجباري
• Loi n° 107-12 modifiant le DOC (art. 618-1 à 618-20), BO du 18/02/2016 — Vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (VEFA) إجباري
• Loi-cadre n° 99-12 (dahir 1-14-09 du 06/03/2014) — Charte nationale de l'environnement et du développement durable إجباري
• Planification urbaine AUKSS — Plans d'aménagement du ressort de Kénitra إجباري
• Plans d'aménagement de Casablanca (par arrondissement) — état d'avancement — Plans d'aménagement de Casablanca إجباري
• Plans d'aménagement et règlements d'aménagement (par commune), loi 12-90 art. 18 s. — Plan d'aménagement et règlement d'aménagement de la commune du projet إجباري

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