المعايير والتنظيمات — الكهرباء (التيار القوي والضعيف) في المغرب

النصوص والمعايير المطبقة على أشغال « الكهرباء (التيار القوي والضعيف) » في البناء بالمغرب: 117 مرجعا، من التنظيم المغربي إلى المعايير الأوروبية المعتمدة كمرجع، إضافة إلى النصوص العامة التي تشمل كل الأشغال.

النصوص التنظيمية المغربية (9)

• Arrêté conjoint n° 443-26 — Seuils de performance énergétique minimale des sources lumineuses إجباري
  Performance minimale des lampes et sources lumineuses ; utile pour le lot éclairage.
• Arrêté n° 2573-14 — Matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (règlement technique) إجباري
  Règlement technique du matériel électrique basse tension mis sur le marché : exigences de sécurité et marquage de conformité ; à citer au CPS électricité.
• Arrêté n° 2574-14 — Équipements concernés par la compatibilité électromagnétique (règlement technique) إجباري
  Règlement technique de compatibilité électromagnétique des équipements électriques et électroniques ; à citer au CPS électricité et courants faibles.
• Décret n° 2-14-499 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions إجباري
  Classement des bâtiments, dégagements, compartimentage, désenfumage, moyens de secours ; annexe intégrale publiée au BO 6306 (FR).
• Décret n° 2-17-746 du 10/04/2019 — Audit énergétique obligatoire et organismes d'audit énergétique إجباري
  Audit obligatoire au-delà de seuils de consommation (gros bâtiments tertiaires) ; marginal en résidentiel.
• Décret n° 2-20-716 du 25/03/2021 — Performances énergétiques minimales des appareils fonctionnant à l'électricité, au gaz, aux produits pétroliers et aux énergies renouvelables إجباري
  Cadre des seuils de performance minimale (MEPS) et de l'étiquetage des équipements, déclinés par arrêtés.
• Loi n° 24-09 (dahir 1-11-140 du 17/08/2011) — Sécurité des produits et des services إجباري
  Obligation générale de sécurité des produits ; base des règlements techniques et du marquage CMIM.
• Loi n° 47-09 (dahir 1-11-161 du 29/09/2011) — Loi relative à l'efficacité énergétique إجباري
  Base légale des performances énergétiques des bâtiments (RTCM), des audits et des étiquettes énergie.
• Règlements de service eau, assainissement, électricité (par distributeur) — Conditions de raccordement aux réseaux (eau potable, assainissement, électricité) اختياري
  Branchements, regards de façade, comptages, poste de transformation : prescriptions du distributeur local, à obtenir dès l'APD.

المعايير المغربية الإجبارية (NM) (40)

• NM 01.8.353 — Candélabres d'éclairage public Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 224-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.003 — Conducteurs et câbles isolés pour installations - Essais de classification des conducteurs et câbles du point de vue de leur comportement au feu ; (REV) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 404-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.006 — Conducteurs et câbles isolés pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de protection en polychlorure de vinyle - Séries U-1000 R2V et U-1000 AR2V إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3711-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.034 — Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides isolés au polyéthylène réticulé sous gaine de polychloroprène إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3021-97) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.035 — Conducteurs et câbles pour installations - Conducteurs et Câbles comportant un revêtement métallique – Règles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3021-97) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.041 — Conducteurs et câbles pour installations - Câbles rigides 0,6/1 kV, sans halogènes à comportement au feu amélioré, de catégorie C1, à isolation synthétique réticulée et avec gaine de protection synthétique extrudée إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 404-06) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.080 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc de tension assignée au plus égale à 450/750 V إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 468-00) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.111 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1210-01) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.114 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.119 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles mono conducteurs sans gaine pour installation fixe, ayant une émission de fumée et de gaz corrosifs إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.123 — Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples mono conducteurs et multiconducteurs, sous gaine et isolation polymère réticulée, à faible émission de fumées et de gaz corrosifs إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.271 — Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux thermoplastiques de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Prescriptions générales (constitue avec la NM 06.3.272, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.272 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Méthodes d'essais (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.273 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 483-08) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.273 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Conducteurs pour installations fixes (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.275 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.3.275 — Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle, de tension assignée au plus égale à 450/750 V - Câbles souples (constitue avec la NM 06.3.271, NM 06.3.272 et NM 06.3.273 une révision de la NM 06.3.005/1990) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1815-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.5.020 — Transformateurs de séparation des circuits et transformateurs de sécurité – Règles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2121-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.001 — Interrupteurs pour installation électriques fixes domestiques et analogues - Prescriptions générales (Rèv) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (n° de décision/arrêté non indiqué sur la liste) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.002 — Matériel pour installations domestiques et analogues Interrupteurs et commutateurs de courant nominal supérieur à 10 A - Interrupteurs et commutateurs à plus de deux pôles - Interrupteurs et commutateurs pour tableaux إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 174-90) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.007 — Interrupteurs et commutateurs de courant nominal إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.018 — Petit appareillage — disjoncteurs pour installations domestiques إجباري
  Disjoncteurs ; obligatoire.
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• NM 06.6.022 — Disjoncteurs différentiels pour tableaux de contrôle des installations de première catégorie إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2194-09) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.027 — Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l’interchangeabilité et de la sécurité – Douilles ; (Rév) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1510-05) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.030 — Douilles à baïonnette ; (REV) (annule et remplace NM 06.6.030/1992 et NM 06.6.031/1992) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 195-08) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.032 — Douilles à vis Edison pour lampes ; (REV) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1637-07) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.6.071 — Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel إجباري
  Différentiels ; obligatoire.
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• NM 06.6.090 — Prises de courant pour usages domestiques إجباري
  Prises ; obligatoire.
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• NM 06.6.126 — Matériel pour installations domestiques et analogues - Prises de courant et prolongateurs de courant nominal 20 A et 32 A – Règles إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 641-04) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.003 — Appareils électrodomestiques chauffants – Chauffe-eau fixes non instantanés – Règles générales de sécurité (Rév) إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 584-05) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.081 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires fixes à usage général إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.082 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires encastrés إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.090 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour piscines et usage analogues إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 06.7.094 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour les unités de soins des hôpitaux et les maisons de santé إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 14.2.097 — Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues - Règles particulières pour les chauffe-eau instantanés إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 366-13) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 60269-1 — Fusibles basse tension –Partie 1 : Exigences générales إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3711-14) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 60598-1 — Luminaires Partie 1 : Exigences générales et essais إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3652-18) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 60598-2-3 — Luminaires -Partie 2-3: Règles particulières - Luminaires d’éclairage public إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 1040-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 61386-1 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 1 : Exigences générales إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 61386-22 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 22 : Règles particulières Systèmes de conduits cintrables إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
  معيار مؤدى عنه: لا يُنسخ نصه هنا، ويمكن الاطلاع عليه أو شراؤه لدى IMANOR.
• NM EN 61386-23 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 23 : Règles particulières Systèmes de conduits souples إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
  معيار مؤدى عنه: لا يُنسخ نصه هنا، ويمكن الاطلاع عليه أو شراؤه لدى IMANOR.
• NM EN 61386-24 — Systèmes de conduits pour la gestion du câblage Partie 24 : Règles particulières Systèmes de conduits enterres dans le sol إجباري
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3265-15) ; texte payant (référence seulement).
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المعايير المغربية المصادق عليها (تطبيق اختياري) (14)

• NM 06.1.016 — Protection des structures contre la foudre — paratonnerres مصادق عليه
• NM 06.1.100 à 06.1.106 — Installations électriques à basse tension (généralités, définitions, protection, choix des matériels, vérification, emplacements spéciaux) مصادق عليه
• NM EN 54-1 / -2 — Systèmes de détection et d'alarme incendie مصادق عليه
• NM EN 50085-1 — Systèmes de goulottes et de conduits profiles pour installations électriques Partie 1 : Règles générales مصادق عليه
• NM EN 50085-2-3 — Systèmes de goulottes et systèmes de conduits profiles pour installations électriques Partie 2 3 : règles particulieres pour les systèmes de goulottes de cablage pour installation dans les armoires مصادق عليه
• NM EN 50085-2-4 — Systèmes de goulottes et systèmes de conduits profiles pour installations électriques Partie 2 4: Règles particulieres pour les colonnes et colonnettes مصادق عليه
• NM EN 60309-2 — Prises de courant pour usages industriels Partie 1 : 2020 Règles générales Prises de courant pour usages industriels Partie 2: Règles d'interchangeabilite dimensionnelle pour les appareils a broches et alveoles مصادق عليه
• NM EN 60670-1 — Boites et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues Partie 1: Règles générales مصادق عليه
• NM EN 60670-22 — Boites et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usage domestique et analogue Partie 22: Règles particulieres concernant les boites et enveloppes de connexion مصادق عليه
• NM EN 60670-23 — Boites et enveloppes pour appareillage électrique pour installations électriques fixes pour usages domestiques et analogues Partie 23: Règles particulieres pour les boites et enveloppes de sol مصادق عليه
• NM EN 60998-1 — Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue Partie 1 : Règles générales مصادق عليه
• NM EN 60998-2-1 — Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue Partie 2 1 : Règles particulieres pour dispositifs de connexion en tant que parties separees a organes de serrage a vis مصادق عليه
• NM EN 60998-2-2 — Dispositif de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue Partie 2 2 : Règles particulieres pour dispositifs de connexion en tant que parties separees avec organes de serrages sans vis مصادق عليه
• NM EN 60998-2-4 — Dispositifs de connexion pour circuits basse tension pour usage domestique et analogue Partie 2 4 : Règles particulieres pour dispositifs de connexion par epissure مصادق عليه

المعايير الأوروبية والفرنسية (EN، NF، DTU) (5)

• Arrêté du 25/06/1980 modifié (règlement de sécurité ERP) — Sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public إجباري
• Directive 2014/35/UE du 26/02/2014 — Matériel électrique basse tension إجباري
• NF C 14-100 — Installations de branchement à basse tension اختياري
• NF C 15-100 — Installations électriques à basse tension اختياري
• UTE C 15-712-1 (guide) — Installations photovoltaïques raccordées au réseau public de distribution اختياري

مراجع دولية أخرى (11)

• ANSI/ASHRAE/IES 90.1-2022 — Energy Standard for Sites and Buildings Except Low-Rise Residential اختياري
• Approved Document L, volume 2 — Conservation of fuel and power — Buildings other than dwellings إجباري
• Approved Document P — Electrical safety — Dwellings إجباري
• Approved Document R, volume 1 — Physical infrastructure and network connection for new dwellings إجباري
• Approved Document S — Infrastructure for charging electric vehicles إجباري
• BS 7671:2018+A2:2022 (IET Wiring Regulations) — Requirements for electrical installations اختياري
• CNÉB 2020 — Code national de l'énergie pour les bâtiments — Canada 2020 اختياري
• CSA C22.1 (Code canadien de l'électricité, 1re partie) — Code canadien de l'électricité اختياري
• IECC 2024 — International Energy Conservation Code اختياري
• NFPA 70 — National Electrical Code (2023) — National Electrical Code اختياري
• NFPA 72 (2025) — National Fire Alarm and Signaling Code اختياري

نصوص عامة (كل الأشغال) (38)

• Arrêté conjoint n° 337-20 du 21/01/2020 (BO 6874), modifié par l'arrêté 1032-21 (BO 6992) — Liste des documents et pièces du dossier de demande d'autorisation إجباري
• Arrêté conjoint n° 338-20 du 21/01/2020 (BO 6874) — Dématérialisation des procédures d'autorisation (plateforme Rokhas) إجباري
• Arrêté conjoint n° 1839-23 du 10/07/2023 (BO 7212) — Délais de chaque intervenant pour certaines décisions d'urbanisme délivrées par les communes إجباري
• Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) إجباري
• BO n° 4225 du 20/10/1993 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel إجباري
• BO n° 6874 du 16/04/2020 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel إجباري
• Catalogue des normes marocaines — Catalogue NM (liste bibliographique avec indices et prix) اختياري
• Décret n° 2-12-349 du 20/03/2013 — Marchés publics (ancien décret) ملغى أو معوض
• Décret n° 2-13-424 du 24/05/2013 — Ancien règlement général de construction (autorisations) ملغى أو معوض
• Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) إجباري
• Décret n° 2-17-586 (application de la loi 94-12) — Décret d'application de la loi 94-12 (zones de rénovation urbaine) إجباري
• Décret n° 2-18-475 du 12/06/2019 modifié par le décret 2-23-103 du 08/05/2023 — Permis de réfection, de régularisation et de démolition إجباري
• Décret n° 2-18-577 du 12/06/2019, BO 6874 du 16/04/2020 — Règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et pièces exigibles إجباري
• Décret n° 2-22-431 du 08/03/2023 (BO du 09/03/2023), en vigueur au 01/09/2023 — Marchés publics إجباري
• Décret n° 2-22-867 du 25/01/2023 — Règlement général de construction et commission nationale des normes de construction des établissements d'hébergement touristique إجباري
• Décret n° 2-23-103 du 08/05/2023 (BO 7194, AR) — Permis de régularisation des constructions non réglementaires (modifie le décret 2-18-475) إجباري
• Décret n° 2-92-832 du 14/10/1993, BO 4225 — Décret pris pour l'application de la loi 12-90 relative à l'urbanisme إجباري
• Décret n° 2-93-66 du 01/10/1993 — Décret pris pour l'application de la loi 016-89 (architectes) إجباري
• Documents d'urbanisme de Rabat-Salé — Plans d'aménagement de Rabat-Salé إجباري
• Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme — Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme (édition 2025, FR) اختياري
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire (mise à jour 15/04/2022) ملغى أو معوض
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026) اختياري
• Loi n° 12-03 (dahir 1-03-60 du 12/05/2003) — Études d'impact sur l'environnement (ancienne loi) ملغى أو معوض
• Loi n° 12-90 (dahir 1-92-31 du 17/06/1992), BO 4159 — Loi relative à l'urbanisme إجباري
• Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes إجباري
• Loi n° 18-00 modifiée par la loi 106-12 — Statut de la copropriété des immeubles bâtis إجباري
• Loi n° 22-80 (dahir 1-80-341 du 25/12/1980), BO du 18/02/1981 — Conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité إجباري
• Loi n° 25-90 (dahir 1-92-7 du 17/06/1992), modifiée par 66-12 — Lotissements, groupes d'habitations et morcellements إجباري
• Loi n° 49-17 (dahir 1-20-78 du 08/08/2020), BO 7140 du 03/11/2022 — Évaluation environnementale إجباري
• Loi n° 64-23 portant création des agences régionales d'urbanisme et d'habitat — Communiqué d'adoption de la loi 64-23 إجباري
• Loi n° 66-12 (dahir 1-16-124 du 25/08/2016), BO 6501 — Contrôle et répression des infractions en matière d'urbanisme et de construction إجباري
• Loi n° 81-12 (dahir 1-15-87 du 16/07/2015) — Loi relative au littoral إجباري
• Loi n° 94-12 (dahir 1-16-48 du 27/04/2016), BO 6466 du 19/05/2016 (FR) — Bâtiments menaçant ruine et organisation des opérations de rénovation urbaine إجباري
• Loi n° 107-12 modifiant le DOC (art. 618-1 à 618-20), BO du 18/02/2016 — Vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (VEFA) إجباري
• Loi-cadre n° 99-12 (dahir 1-14-09 du 06/03/2014) — Charte nationale de l'environnement et du développement durable إجباري
• Planification urbaine AUKSS — Plans d'aménagement du ressort de Kénitra إجباري
• Plans d'aménagement de Casablanca (par arrondissement) — état d'avancement — Plans d'aménagement de Casablanca إجباري
• Plans d'aménagement et règlements d'aménagement (par commune), loi 12-90 art. 18 s. — Plan d'aménagement et règlement d'aménagement de la commune du projet إجباري

أدلة هذه الأشغال

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أسئلة شائعة

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