Standards and regulations — Reinforced-concrete frame in Morocco

Regulations and standards applying to the "Reinforced-concrete frame" trade of a building in Morocco: 215 references, from Moroccan regulations to European standards used as equivalents, plus cross-cutting texts that apply to every trade.

Moroccan regulations (10)

• Arrêté conjoint de répartition des communes en zones sismiques (art. 2 du décret 2-02-177 modifié) — Zonage sismique par commune mandatory
  Donnée d'entrée de tout projet (zone sismique de la commune) ; texte à récupérer au BO.
• BO n° 4988 du 21/03/2002 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel mandatory
  Contient : Annexe du RPS 2000 (décret 2-02-177) d'après la version consolidée.
• BO n° 5214 du 20/05/2004 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel mandatory
  Contient : Décret 2-04-267 modifiant l'article 3 du RPS (champ d'application).
• BO n° 6206 du 21/11/2013 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel mandatory
  Contient : Décret 2-12-682 : RPS 2000 version 2011 (annexe révisée).
• Décret n° 2-02-177 du 22/02/2002 (BO 4988) approuvant le RPS 2000, modifié par 2-04-267 (BO 5214), 2-12-682 (BO 6206, version 2011) et 2-24-766 (BO 7351) — Règlement de construction parasismique RPS 2000 version 2011 mandatory
  Règles parasismiques obligatoires sur tout le territoire : zones, classes de bâtiments, sites, dispositions constructives. Prime sur l'EN 1998.
• Décret n° 2-12-666 du 28/05/2013 (RPCTerre), complété par 2-24-767 du 22/10/2024 (BO 7351 p. 7580) — Règlement parasismique des constructions en terre mandatory
  Règles parasismiques propres aux bâtiments en terre (pisé, adobe) ; complété en 2024.
• Décret n° 2-14-499 du 15/10/2014, BO 6306 du 06/11/2014 — Règlement général de construction fixant les règles de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les constructions mandatory
  Classement des bâtiments, dégagements, compartimentage, désenfumage, moyens de secours ; annexe intégrale publiée au BO 6306 (FR).
• Décret n° 2-24-766 du 22/10/2024, BO 7351 du 11/11/2024 p. 7572 — Modification du décret 2-02-177 (RPS 2000) — révision du zonage sismique mandatory
  Modifie le RPS : nouvelle répartition des communes entre zones sismiques (par arrêté conjoint) après le séisme d'Al Haouz.
• Loi n° 94-12 (dahir 1-16-48 du 27/04/2016), BO 6466 du 19/05/2016 (FR) — Bâtiments menaçant ruine et organisation des opérations de rénovation urbaine mandatory
  Obligations du propriétaire d'un bâtiment menaçant ruine, expertise, mesures d'urgence, démolition ou confortement ; opérations de rénovation urbaine. À citer pour toute réhabilitation de bâti ancien.
• RPS 2000 version 2011 — document mis en page par le ministère — Règlement de construction parasismique, version 2011 (document de diffusion) voluntary
  Version de diffusion du ministère ; site bloqué (403) le 23/10/2026 : à télécharger à la main par le cabinet.

Mandatory Moroccan standards (NM) (21)

• NM 01.4.080 — Produits sidérurgiques — Fil machine en aciers non alliés pour treillis soudés et fils HA mandatory
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.095 — Produits sidérurgiques — Ronds lisses pour béton armé mandatory
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.096 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — barres et couronnes HA non soudables mandatory
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.097 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — barres et couronnes HA soudables mandatory
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 01.4.220 — Produits sidérurgiques — Armatures pour béton armé — treillis soudés et éléments constitutifs mandatory
  Aciers pour béton armé ; application obligatoire (marquage et contrôle à réception).
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• NM 05.2.215 — Appareils d’appui en caoutchouc – Spécifications mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 395-01) ; texte payant (référence seulement).
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• NM 10.1.004 — Liants hydrauliques — ciments et constituants : composition, spécifications, conformité mandatory
  Ciments autorisés au Maroc et leurs classes ; obligatoire.
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• NM 10.1.005 — Liants hydrauliques — techniques des essais mandatory
  Méthodes d'essai des ciments ; obligatoire.
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• NM 10.1.008 — Bétons — spécification, performances, production et conformité mandatory
  Norme béton marocaine (équivalent de l'EN 206) : classes de résistance et d'exposition, contrôle de conformité ; obligatoire.
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• NM 10.8.912 — Plaques de bardeaux bitumes a armature en feutre cellulosique dites bardeaux bitumes cellulosiques Spécifications mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire ; titre relevé au catalogue IMANOR, texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-1 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1 : conditions techniques générales de livraison (IC 01.4.833) mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-2 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés (IC 01.4.834) mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-3 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l’état normalisé/laminage normalisé (IC 01.4.835) mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-4 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique (IC 01.4.836) mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-5 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5 : Conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique (IC 01.4.837) mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10025-6 — Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : Conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu (IC 01.4.838) mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3201-16, certification NM exigée) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10210-1 — Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10210-2 — Profils creux pour la construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10219-1 — Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins Partie 1 : Conditions techniques de livraison mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 10219-2 — Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et en aciers à grains fins Partie 2 : Tolérances, dimensions et caractéristiques de profil mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 2674-16) ; texte payant (référence seulement).
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• NM EN 14889-1 — Fibres pour béton - Partie 1 : Fibres d'acier - Définitions, spécifications et conformité mandatory
  Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 3282-20) ; texte payant (référence seulement).
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Approved Moroccan standards (NM, voluntary) (44)

• NM 10.0.021 — Charges d'exploitation dans le bâtiment approved
• NM 10.1.001 — Béton Essai pour béton frais Ressuage approved
• NM 10.1.003 — Bétons — classification des environnements agressifs approved
• NM 10.1.010 — Corps creux en béton pour planchers (hourdis) approved
• NM 10.1.027 — Canalisations en béton arme, non arme et fibre approved
• NM 10.1.184 — Travaux de bâtiment Execution des ouvrages en béton Cahier des clauses techniques approved
• NM 10.1.242 — Granulats Granulats d'argile ou de schiste expanses fabriques en four rotatif destines à la confection de bétons approved
• NM 10.1.269 — Béton mise en œuvre des bétons de structure approved
• NM 10.1.353 — Eau de gâchage pour bétons — spécifications, essais, aptitude à l'emploi approved
• NM 10.1.430 — Travaux de bâtiment Planchers a poutrelles en béton Cahier des clauses techniques types Critères généraux de choix des matériaux Cahier des clauses administratives speciales types approved
• NM 10.1.440 — Essai sur béton durci Essai accelere de migration des ions chlorure en regime stationnaire Détermination du coefficient de diffusion effectif des ions chlorure approved
• NM 10.1.441 — Essai sur béton durci Essai accelere de migration des ions chlorure en regime non stationnaire Détermination du coefficient de diffusion apparent des ions chlorure approved
• NM 10.2.010 — Travaux de bâtiment Planchers en bois ou en panneaux à base de bois Cahier des clauses techniques approved
• NM 10.8.042 — Ascenseurs et monte charge Règles concernant le calcul des charpentes métalliques portant soit le treuil, soit les poulies de renvoi approved
• NM 13.6.498 — Travaux de bâtiment Plancher en bois ou en panneaux à base de bois Critères généraux de choix des matériaux (CGM) approved
• NM 13.6.525 — Travaux de bâtiment Charpente en bois Cahier des clauses techniques types approved
• NM 13.6.526 — Travaux de bâtiment Charpente en bois Critères généraux de choix des matériaux approved
• NM EN 490 — Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage Spécifications des produits approved
• NM EN 588-2 — Tuyaux en fibres ciment pour branchements et collecteurs Partie 2 : Regards de visite et chambres d'inspection approved
• NM EN 634-1 — Panneaux de particules liees au ciment Exigences Partie 1 : Exigences générales approved
• NM EN 634-2 — Panneaux de particules liees au ciment Exigences Partie 2 : Exigences pour les panneaux de particules liees au ciment Portland ordinaire utilises en milieu sec, humide et extérieur approved
• NM EN 934-1 — Adjuvants pour béton , mortier et coulis Partie 1 : Exigences communes approved
• NM EN 934-2 — Adjuvants pour bétons, mortier et coulis Partie 2 : Adjuvants pour béton Définitions, exigences, conformité, marquage et etiquetage approved
• NM EN 934-3 — Adjuvants pour béton, mortier et coulis Partie 3 : Adjuvants pour mortier de montage Définitions, exigences, conformité, marquage et etiquetage approved
• NM EN 934-4 — Adjuvants pour béton, mortier et coulis Partie 4 : Adjuvants pour coulis de câble de precontrainte Définitions, exigences, conformité, marquage et etiquetage approved
• NM EN 1090-1 / -2 +A1 — Exécution des structures en acier et en aluminium approved
• NM EN 1338 — Paves en béton Prescriptions et méthodes d'essai approved
• NM EN 1504 (parties 1 à 7) — Protection et réparation des structures en béton approved
• NM EN 1917 — Regards de visite et boites de branchement en béton non arme, béton fibre acier et béton arme approved
• NM EN 1990 — Eurocodes structuraux — bases de calcul des structures approved
• NM EN 1992-1-1 — Eurocode 2 — calcul des structures en béton — règles générales et bâtiments approved
• NM EN 1992-1-2 — Eurocode 2 — calcul du comportement au feu approved
• NM EN 12350 — Essais pour béton frais (affaissement, etc.) approved
• NM EN 12390 — Essais pour béton durci (parties 1 à 8, 11) approved
• NM EN 12504-3 — Essais pour béton dans les structures Partie 3 : Détermination de la force d'arrachement approved
• NM EN 12620 — Granulats pour béton approved
• NM EN 13369 — Règles communes pour les produits préfabriqués en béton approved
• NM EN 14650 — Produits préfabriqués en béton Règles générales pour le contrôle de la production en usine de béton de fibres métalliques approved
• NM EN 14844 — Produits préfabriqués en béton Cadres enterres approved
• NM EN 15037-3 — Produits préfabriqués en béton Systèmes de planchers a poutrelles et entrevous Partie 3 : Entrevous en terre cuite approved
• NM EN 15037-5 — Produits préfabriqués en béton Systèmes de planchers a poutrelles et entrevous Partie 5 : Entrevous légers de coffrage simple approved
• NM EN 15564 — Produits préfabriqués en béton Béton de résine Prescriptions et méthodes d'essai approved
• NM EN 16757 — Contribution des ouvrages de construction au developpement durable Declarations environnementales sur les produits Règles regissant la categorie de produits pour le béton et les éléments en béton approved
• NM ISO 10211 — Ponts thermiques — calculs détaillés approved

Eurocodes (58)

• EN 1990:2002+A1:2005 — Eurocode 0 — Bases de calcul des structures voluntary
• EN 1990:2023 (parties 1+A1 et 2) — Eurocodes 2e génération — Bases de calcul — 2e génération (inclut annexes A.1 à A.6, ponts, etc.) draft
• EN 1991-1-1 à 1-9, -2, -3, -4 — Eurocodes 2e génération — Actions — 2e génération (nouvelle partie 1-8 vagues et courants, 1-9 givrage) draft
• EN 1991-1-1:2002 — Eurocode 1 — Actions — poids volumiques, poids propres, charges d'exploitation des bâtiments voluntary
• EN 1991-1-2:2002 — Eurocode 1 — Actions sur les structures exposées au feu voluntary
• EN 1991-1-3:2003 — Eurocode 1 — Charges de neige voluntary
• EN 1991-1-4:2005 — Eurocode 1 — Actions du vent voluntary
• EN 1991-1-5:2003 — Eurocode 1 — Actions thermiques voluntary
• EN 1991-1-6:2005 — Eurocode 1 — Actions en cours d'exécution voluntary
• EN 1991-1-7:2006 — Eurocode 1 — Actions accidentelles voluntary
• EN 1991-2:2003 — Eurocode 1 — Actions du trafic sur les ponts voluntary
• EN 1991-3:2006 — Eurocode 1 — Actions induites par les appareils de levage et machines voluntary
• EN 1991-4:2006 — Eurocode 1 — Silos et réservoirs voluntary
• EN 1992-1-1:2004 — Eurocode 2 — Béton — règles générales et règles pour les bâtiments voluntary
• EN 1992-1-1:2023, EN 1992-1-2:2023, EN 1992-4 — Eurocodes 2e génération — Béton — 2e génération (fusion bâtiments/ponts/réservoirs dans la 1-1) draft
• EN 1992-1-2:2004 — Eurocode 2 — Béton — calcul du comportement au feu voluntary
• EN 1992-2:2005 — Eurocode 2 — Ponts en béton voluntary
• EN 1992-3:2006 — Eurocode 2 — Silos et réservoirs voluntary
• EN 1993-1-1 à 1-14, -2, -3, -4-1, -4-2, -5, -6, -7, CEN/TS 1993-1-101 — Eurocodes 2e génération — Acier — 2e génération draft
• EN 1993-1-1:2005 — Eurocode 3 — Acier — règles générales et règles pour les bâtiments voluntary
• EN 1993-1-2:2005 — Eurocode 3 — Acier — calcul du comportement au feu voluntary
• EN 1993-1-3:2006 — Eurocode 3 — Profilés et plaques formés à froid voluntary
• EN 1993-1-4:2006 — Eurocode 3 — Aciers inoxydables voluntary
• EN 1993-1-5:2006 — Eurocode 3 — Plaques planes voluntary
• EN 1993-1-6:2007 — Eurocode 3 — Coques voluntary
• EN 1993-1-7:2007 — Eurocode 3 — Plaques planes chargées hors de leur plan voluntary
• EN 1993-1-8:2005 — Eurocode 3 — Calcul des assemblages voluntary
• EN 1993-1-9:2005 — Eurocode 3 — Fatigue voluntary
• EN 1993-1-10:2005 — Eurocode 3 — Choix des qualités d'acier (ténacité) voluntary
• EN 1993-1-11:2006 — Eurocode 3 — Câbles tendus voluntary
• EN 1993-1-12:2007 — Eurocode 3 — Aciers à haute résistance (jusqu'à S700) voluntary
• EN 1993-2:2006 — Eurocode 3 — Ponts métalliques voluntary
• EN 1993-3-1:2006 — Eurocode 3 — Tours et mâts voluntary
• EN 1993-3-2:2006 — Eurocode 3 — Cheminées voluntary
• EN 1993-4-1:2007 — Eurocode 3 — Silos voluntary
• EN 1993-4-2:2007 — Eurocode 3 — Réservoirs voluntary
• EN 1993-4-3:2007 — Eurocode 3 — Canalisations voluntary
• EN 1993-5:2007 — Eurocode 3 — Pieux et palplanches voluntary
• EN 1993-6:2007 — Eurocode 3 — Chemins de roulement voluntary
• EN 1994-1-1, 1-2, -2 — Eurocodes 2e génération — Mixte acier-béton — 2e génération draft

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European and French standards (EN, NF, DTU) (34)

• Annexes nationales des Eurocodes (NF, BS, etc.) — Annexes nationales des Eurocodes voluntary
• Arrêté du 30/12/2011 — Sécurité contre l'incendie des immeubles de grande hauteur mandatory
• Arrêté du 31/01/1986 modifié — Protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation mandatory
• Background documents to EN 1992-1-2 (structural fire design) — Background documents to EN 1992-1-2 (structural fire design) voluntary
• BAEL 91 modifié 99 (DTU P18-702) — Règles de calcul du béton armé aux états limites repealed or replaced
• CEN/TC 250 N3659 — CEN/TC 250 N3659 — Timeline for the evolution of the EN Eurocodes (lettre, 2023) voluntary
• Décrets n° 2010-1254 et 2010-1255 du 22/10/2010 ; arrêté du 22/10/2010 modifié — Prévention du risque sismique et zonage, bâtiments à risque normal mandatory
• EN 197-1 — Ciment — composition, spécifications, conformité des ciments courants voluntary
• EN 206+A2 — Béton — spécification, performances, production et conformité voluntary
• EN 10080 — Aciers pour l'armature du béton — aciers soudables voluntary
• EN 13501-2 — Classement au feu — résistance au feu (hors ventilation) voluntary
• EN 13670 — Exécution des structures en béton voluntary
• Eurocode 2 : background & applications — Eurocode 2 : background & applications — design of concrete buildings, worked examples (JRC) voluntary
• Eurocodes : background & applications — Eurocodes : background & applications — structural fire design, worked examples (JRC) voluntary
• Eurocodes Balkan Summer School 2021 — Eurocodes Balkan Summer School 2021 — seismic resilience (JRC report) voluntary
• Guidance on the design for structural robustness (JRC138689) — Guidance on the design for structural robustness (JRC138689) voluntary
• Handbook 1 — Handbook 1 — Basis of structural design voluntary
• Handbook 2 — Handbook 2 — Reliability backgrounds voluntary
• Handbook 3 — Handbook 3 — Action effects for buildings voluntary
• Handbook 4 — Handbook 4 — Design of bridges voluntary
• Handbook 5 — Handbook 5 — Design of buildings for the fire situation voluntary
• Implementation of design during execution & service life (JRC139606) — Implementation of design during execution & service life (JRC139606) voluntary
• NF DTU 21 — Exécution des ouvrages en béton voluntary
• NF DTU 23.1 — Murs en béton banché voluntary
• NF DTU 31.1 — Charpente en bois voluntary

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Other jurisdictions (equivalents) (11)

• ACI 318-19 (édition suivante à vérifier) — Building Code Requirements for Structural Concrete voluntary
• ANSI/AISC 360-22 — Specification for Structural Steel Buildings voluntary
• Approved Document A — Structure mandatory
• ASCE/SEI 7-22 — Minimum Design Loads and Associated Criteria for Buildings and Other Structures voluntary
• ASTM E119 — Standard Test Methods for Fire Tests of Building Construction and Materials voluntary
• BS 5395-1:2010 — Stairs — Code of practice for the design of stairs with straight flights and winders voluntary
• CSA A23.1/A23.2 — Béton : constituants et exécution des travaux ; méthodes d'essai voluntary
• CSA A23.3 — Calcul des ouvrages en béton voluntary
• CSA O86 — Règles de calcul des charpentes en bois voluntary
• CSA S16 — Règles de calcul des charpentes en acier voluntary
• NA to BS EN 1990 à 1999 — UK National Annexes to Eurocodes voluntary

Cross-cutting texts (all trades) (37)

• Arrêté conjoint n° 337-20 du 21/01/2020 (BO 6874), modifié par l'arrêté 1032-21 (BO 6992) — Liste des documents et pièces du dossier de demande d'autorisation mandatory
• Arrêté conjoint n° 338-20 du 21/01/2020 (BO 6874) — Dématérialisation des procédures d'autorisation (plateforme Rokhas) mandatory
• Arrêté conjoint n° 1839-23 du 10/07/2023 (BO 7212) — Délais de chaque intervenant pour certaines décisions d'urbanisme délivrées par les communes mandatory
• Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) mandatory
• BO n° 4225 du 20/10/1993 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel mandatory
• BO n° 6874 du 16/04/2020 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel mandatory
• Catalogue des normes marocaines — Catalogue NM (liste bibliographique avec indices et prix) voluntary
• Décret n° 2-12-349 du 20/03/2013 — Marchés publics (ancien décret) repealed or replaced
• Décret n° 2-13-424 du 24/05/2013 — Ancien règlement général de construction (autorisations) repealed or replaced
• Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) mandatory
• Décret n° 2-17-586 (application de la loi 94-12) — Décret d'application de la loi 94-12 (zones de rénovation urbaine) mandatory
• Décret n° 2-18-475 du 12/06/2019 modifié par le décret 2-23-103 du 08/05/2023 — Permis de réfection, de régularisation et de démolition mandatory
• Décret n° 2-18-577 du 12/06/2019, BO 6874 du 16/04/2020 — Règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et pièces exigibles mandatory
• Décret n° 2-22-431 du 08/03/2023 (BO du 09/03/2023), en vigueur au 01/09/2023 — Marchés publics mandatory
• Décret n° 2-22-867 du 25/01/2023 — Règlement général de construction et commission nationale des normes de construction des établissements d'hébergement touristique mandatory
• Décret n° 2-23-103 du 08/05/2023 (BO 7194, AR) — Permis de régularisation des constructions non réglementaires (modifie le décret 2-18-475) mandatory
• Décret n° 2-92-832 du 14/10/1993, BO 4225 — Décret pris pour l'application de la loi 12-90 relative à l'urbanisme mandatory
• Décret n° 2-93-66 du 01/10/1993 — Décret pris pour l'application de la loi 016-89 (architectes) mandatory
• Documents d'urbanisme de Rabat-Salé — Plans d'aménagement de Rabat-Salé mandatory
• Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme — Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme (édition 2025, FR) voluntary
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire (mise à jour 15/04/2022) repealed or replaced
• Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026) voluntary
• Loi n° 12-03 (dahir 1-03-60 du 12/05/2003) — Études d'impact sur l'environnement (ancienne loi) repealed or replaced
• Loi n° 12-90 (dahir 1-92-31 du 17/06/1992), BO 4159 — Loi relative à l'urbanisme mandatory
• Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes mandatory
• Loi n° 18-00 modifiée par la loi 106-12 — Statut de la copropriété des immeubles bâtis mandatory
• Loi n° 22-80 (dahir 1-80-341 du 25/12/1980), BO du 18/02/1981 — Conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité mandatory
• Loi n° 25-90 (dahir 1-92-7 du 17/06/1992), modifiée par 66-12 — Lotissements, groupes d'habitations et morcellements mandatory
• Loi n° 49-17 (dahir 1-20-78 du 08/08/2020), BO 7140 du 03/11/2022 — Évaluation environnementale mandatory
• Loi n° 64-23 portant création des agences régionales d'urbanisme et d'habitat — Communiqué d'adoption de la loi 64-23 mandatory
• Loi n° 66-12 (dahir 1-16-124 du 25/08/2016), BO 6501 — Contrôle et répression des infractions en matière d'urbanisme et de construction mandatory
• Loi n° 81-12 (dahir 1-15-87 du 16/07/2015) — Loi relative au littoral mandatory
• Loi n° 107-12 modifiant le DOC (art. 618-1 à 618-20), BO du 18/02/2016 — Vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (VEFA) mandatory
• Loi-cadre n° 99-12 (dahir 1-14-09 du 06/03/2014) — Charte nationale de l'environnement et du développement durable mandatory
• Planification urbaine AUKSS — Plans d'aménagement du ressort de Kénitra mandatory
• Plans d'aménagement de Casablanca (par arrondissement) — état d'avancement — Plans d'aménagement de Casablanca mandatory
• Plans d'aménagement et règlements d'aménagement (par commune), loi 12-90 art. 18 s. — Plan d'aménagement et règlement d'aménagement de la commune du projet mandatory

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