Normes et réglementation — Piscine au Maroc
En bref : pour le lot « Piscine », la bibliothèque recense 1 texte(s) réglementaire(s) marocain(s), 1 norme(s) marocaine(s) obligatoire(s), 10 NM homologuée(s) et 1 référence(s) étrangère(s) utiles en équivalence.
Les textes et normes qui s'appliquent au lot « Piscine » d'une construction au Maroc : 51 références, de la réglementation marocaine aux normes européennes utilisées en équivalence, plus les textes transversaux qui valent pour tous les lots.
Textes réglementaires marocains (1)
- Loi n° 36-15 (dahir 1-16-113 du 10/08/2016) — Loi relative à l'eau obligatoire
Domaine public hydraulique, eaux pluviales, puits et forages (autorisation), rejets, réutilisation des eaux usées : à vérifier pour forage, piscine, rejet d'assainissement.
Normes marocaines obligatoires (NM) (1)
- NM 06.7.090 — Luminaires - Règles particulières - Luminaires pour piscines et usage analogues obligatoire
Norme marocaine d'application obligatoire (décision/arrêté d'homologation n° 379-03) ; texte payant (référence seulement).
Norme payante : le texte n'est pas reproduit ; il est consultable ou à acheter auprès de l'organisme émetteur (IMANOR).
Normes marocaines homologuées (NM, application volontaire) (10)
- NM EN 13451-1 — équipement de piscine Partie 1 : Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai homologuée
- NM EN 13451-2 — équipement de piscine Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires propres aux echelles verticales, aux echelles a inclinaison et aux mains courantes homologuée
- NM EN 13451-4 — équipement de piscine Partie 4 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires specifiques aux plots depart homologuée
- NM EN 13451-5 — équipement de piscine Partie 5 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires specifiques aux lignes de nage et lignes d'eau de separation des espaces homologuée
- NM EN 13451-6 — équipement de piscine Partie 6 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires specifiques aux plaques de touche homologuée
- NM EN 13451-7 — équipement de piscine Partie 7 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires specifiques aux buts de water polo homologuée
- NM EN 13451-10 — équipement de piscines Partie 10 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires propres aux plates formes de plongeon, plongeoirs et à l'équipement associe homologuée
- NM EN 13451-11 — équipement de piscine Partie 11 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai complementaires propres aux fonds de bassins mobiles et cloisons mobiles homologuée
- NM EN 15288-1 — Piscines Partie 1 : Exigences de sécurité pour la conception homologuée
- NM EN 15288-2 — Piscines Partie 2 : Exigences de sécurité pour le fonctionnement homologuée
Autres juridictions (équivalences) (1)
- ISPSC 2024 — International Swimming Pool and Spa Code volontaire
Textes transversaux (tous les lots) (38)
- Arrêté conjoint n° 337-20 du 21/01/2020 (BO 6874), modifié par l'arrêté 1032-21 (BO 6992) — Liste des documents et pièces du dossier de demande d'autorisation obligatoire
- Arrêté conjoint n° 338-20 du 21/01/2020 (BO 6874) — Dématérialisation des procédures d'autorisation (plateforme Rokhas) obligatoire
- Arrêté conjoint n° 1839-23 du 10/07/2023 (BO 7212) — Délais de chaque intervenant pour certaines décisions d'urbanisme délivrées par les communes obligatoire
- Arrêté n° 3201-24 du 20/12/2024 (BO 7365) — Assurances construction (TRC et RC décennale obligatoires) obligatoire
- BO n° 4225 du 20/10/1993 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel obligatoire
- BO n° 6874 du 16/04/2020 (édition FR) — Numéro complet du Bulletin officiel obligatoire
- Catalogue des normes marocaines — Catalogue NM (liste bibliographique avec indices et prix) volontaire
- Décret n° 2-12-349 du 20/03/2013 — Marchés publics (ancien décret) abrogée ou remplacée
- Décret n° 2-13-424 du 24/05/2013 — Ancien règlement général de construction (autorisations) abrogée ou remplacée
- Décret n° 2-14-394 du 13/05/2016 — Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux (CCAG-T) obligatoire
- Décret n° 2-17-586 (application de la loi 94-12) — Décret d'application de la loi 94-12 (zones de rénovation urbaine) obligatoire
- Décret n° 2-18-475 du 12/06/2019 modifié par le décret 2-23-103 du 08/05/2023 — Permis de réfection, de régularisation et de démolition obligatoire
- Décret n° 2-18-577 du 12/06/2019, BO 6874 du 16/04/2020 — Règlement général de construction fixant la forme et les conditions de délivrance des autorisations et pièces exigibles obligatoire
- Décret n° 2-22-431 du 08/03/2023 (BO du 09/03/2023), en vigueur au 01/09/2023 — Marchés publics obligatoire
- Décret n° 2-22-867 du 25/01/2023 — Règlement général de construction et commission nationale des normes de construction des établissements d'hébergement touristique obligatoire
- Décret n° 2-23-103 du 08/05/2023 (BO 7194, AR) — Permis de régularisation des constructions non réglementaires (modifie le décret 2-18-475) obligatoire
- Décret n° 2-92-832 du 14/10/1993, BO 4225 — Décret pris pour l'application de la loi 12-90 relative à l'urbanisme obligatoire
- Décret n° 2-93-66 du 01/10/1993 — Décret pris pour l'application de la loi 016-89 (architectes) obligatoire
- Documents d'urbanisme de Rabat-Salé — Plans d'aménagement de Rabat-Salé obligatoire
- Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme — Guide des procédures relatives aux autorisations d'urbanisme (édition 2025, FR) volontaire
- Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire (mise à jour 15/04/2022) abrogée ou remplacée
- Liste des réglementations techniques et normes d'application obligatoire — Liste des NM d'application obligatoire et des règlements techniques (mise à jour du 09/03/2026) volontaire
- Loi n° 12-03 (dahir 1-03-60 du 12/05/2003) — Études d'impact sur l'environnement (ancienne loi) abrogée ou remplacée
- Loi n° 12-90 (dahir 1-92-31 du 17/06/1992), BO 4159 — Loi relative à l'urbanisme obligatoire
- Loi n° 016-89 (dahir 1-92-122 du 10/09/1993), BO 4225 — Exercice de la profession d'architecte et institution de l'Ordre national des architectes obligatoire
- Loi n° 18-00 modifiée par la loi 106-12 — Statut de la copropriété des immeubles bâtis obligatoire
- Loi n° 22-80 (dahir 1-80-341 du 25/12/1980), BO du 18/02/1981 — Conservation des monuments historiques et des sites, des inscriptions, des objets d'art et d'antiquité obligatoire
- Loi n° 25-90 (dahir 1-92-7 du 17/06/1992), modifiée par 66-12 — Lotissements, groupes d'habitations et morcellements obligatoire
- Loi n° 49-17 (dahir 1-20-78 du 08/08/2020), BO 7140 du 03/11/2022 — Évaluation environnementale obligatoire
- Loi n° 64-23 portant création des agences régionales d'urbanisme et d'habitat — Communiqué d'adoption de la loi 64-23 obligatoire
- Loi n° 66-12 (dahir 1-16-124 du 25/08/2016), BO 6501 — Contrôle et répression des infractions en matière d'urbanisme et de construction obligatoire
- Loi n° 81-12 (dahir 1-15-87 du 16/07/2015) — Loi relative au littoral obligatoire
- Loi n° 94-12 (dahir 1-16-48 du 27/04/2016), BO 6466 du 19/05/2016 (FR) — Bâtiments menaçant ruine et organisation des opérations de rénovation urbaine obligatoire
- Loi n° 107-12 modifiant le DOC (art. 618-1 à 618-20), BO du 18/02/2016 — Vente d'immeubles en l'état futur d'achèvement (VEFA) obligatoire
- Loi-cadre n° 99-12 (dahir 1-14-09 du 06/03/2014) — Charte nationale de l'environnement et du développement durable obligatoire
- Planification urbaine AUKSS — Plans d'aménagement du ressort de Kénitra obligatoire
- Plans d'aménagement de Casablanca (par arrondissement) — état d'avancement — Plans d'aménagement de Casablanca obligatoire
- Plans d'aménagement et règlements d'aménagement (par commune), loi 12-90 art. 18 s. — Plan d'aménagement et règlement d'aménagement de la commune du projet obligatoire
Prix de référence 2026 — Piscine
Prix de référence publics de la matériauthèque CITURBAREA (octobre 2026), en dirhams hors taxes (HT), TVA 20 % en sus (TTC = HT × 1,2), base Rabat-Salé-Kénitra. Ce sont des repères, pas des prix de fournisseurs.
| Matériau | À partir de (HT) | À partir de (TTC) | Fourchette HT | Fiabilité |
|---|---|---|---|---|
| Anti-algues AstralPool 5 L | 19,2 DH / L | 23,04 DH / L | 19,2 DH – 19,2 DH | C (indicatif) |
| Boîte de connexion (projecteur de piscine) | 167 DH / u | 200 DH / u | 167 DH – 167 DH | C (indicatif) |
| Bonde de fond carrée (AstralPool) | 171 DH / u | 205 DH / u | 171 DH – 171 DH | C (indicatif) |
| Bouche de refoulement réglable ABS à coller Ø50 | 40,8 DH / u | 48,96 DH / u | 40,8 DH – 40,8 DH | C (indicatif) |
| Chlore en poudre 90° Swim-in-clear 5 kg | 37,5 DH / kg | 45 DH / kg | 37,5 DH – 37,5 DH | C (indicatif) |
| Chlore lent galets 200 g AstralPool Long Chlor Plus, seau 5 kg | 70,8 DH / kg | 84,96 DH / kg | 70,8 DH – 70,8 DH | C (indicatif) |
| Chlore liquide 36° Swim-in-clear 20 L | 10,4 DH / L | 12,48 DH / L | 10,4 DH – 10,4 DH | C (indicatif) |
| Chlore poudre AstralPool 5 kg | 44,8 DH / kg | 53,76 DH / kg | 44,8 DH – 44,8 DH | C (indicatif) |
| Coffret classique PF 10 (piscine) | 1 000 DH / u | 1 200 DH / u | 1 000 DH – 1 000 DH | C (indicatif) |
| Coffret électrique de piscine pour pompe 1 à 1,5 CV monophasée 220 V (horloge, protection thermique) | 1 124 DH / u | 1 349 DH / u | 1 124 DH – 1 124 DH | C (indicatif) |
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Questions fréquentes
Quelles normes s'appliquent au lot piscine au Maroc ?
D'abord les textes réglementaires marocains (Loi n° 36-15), puis 1 norme(s) marocaine(s) NM rendue(s) obligatoire(s), puis les NM homologuées ; les Eurocodes, normes EN et DTU français servent de référence quand aucune norme marocaine n'existe.
Les normes marocaines NM sont-elles obligatoires ?
Une NM est d'application volontaire, sauf si un texte réglementaire la rend obligatoire. Elle devient aussi obligatoire entre les parties quand le marché ou le CPS y renvoie.
Où consulter le texte d'une norme NM ?
Les normes marocaines sont éditées par l'IMANOR (Institut marocain de normalisation) : elles sont payantes et consultables ou à acheter auprès de l'IMANOR. CITURBAREA n'en reproduit jamais le texte : la fiche en donne la référence, le statut et la portée.
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